Comment transmettre des relevés additionnels à Revenu Québec

Comment transmettre des relevés additionnels à l'ARC

Lorsque vous préparez des relevés additionnels pour Revenu Québec, rappelez-vous que vous ajoutez de nouvelles données de relevés à d’autres qui ont déjà été distribuées aux bénéficiaires et transmises à Revenu Québec. Vous devrez donc distinguer les données des nouveaux relevés de celles des relevés antérieurs.

Here's how to do that:

  1. Ouvrez la fenêtre des formulaires - FORMULAIRES > FORMULAIRES DE REVENU QUÉBEC > type de relevés > RELEVÉS
  2. Préparez les relevés additionnels en vous servant de l’icône New pour les ajouter à le fichier de données. Vous pouvez aussi importer les relevés si le fichier importé ne contient que les données des relevés additionnels.
    1. Dans la plupart des cas, l’état du relevé sera « Original ».
    2. Tapez « Additionnel » dans le champ « Texte facultatif à imprimer » pour signaler à Revenu Québec qu’il s’agit d’un relevé additionnel.
    3. Puisqu’il ne s’agira pas de votre première transmission, cochez aussi « Déclaration électronique » sous l’onglet « Avancé », afin d’exclure les de la nouvelle transmission les feuillets qui ont déjà été transmis.
  3. Procédez avec la transmission XML - TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE > REVENU QUÉBEC
    1. À l’étape 4, sélectionnez « Original » en guise d’« État des feuillets à transmettre  ».
    2. Puisque ce ne sera pas votre première transmission, cochez l’option « Ne traiter que les feuillets sélectionnés sous l’onglet Avancé » pour indiquer au système d’exclure de la transmission les feuillets qui ont déjà été transmis.
  4. Imprimez les feuillets des bénéficiaires sous - RAPPORTS > RAPPORTS DE REVENU QUÉBEC REPORTS > type de formulaire > FEUILLETS
    1. Sélectionnez « Original » en guise d’état de production afin que le système n’imprime que les relevés originaux; ou
    2. Sélectionnez les relevés à imprimer à la pièce dans la liste des bénéficiaires; ou
    3. Imprimez chaque relevé individuellement en cliquant sur l’icône de l’imprimante Print, quand le relevé est affiché à l’écran.

Et voilà!

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