Actualités eForms

À compte de l’année d’imposition 2023, les feuillets T4RIF et T4RSP comptent un nouveau champ pour indiquer la juste valeur marchande (JVM) du REER à la fin de l’année. La JVM est la valeur du fonds de revenu de retraite (FRR) ou du régime d’épargne-retraite (RÉR) à la fin de l’année civile. Ce champ figure dans l’écran de saisie de données du feuillet (case 38 dans les deux cas), de la liste de validation et de la transmission XML, mais pas sur les feuillets imprimés.

Lorsque la JVM d’un compte de FRR ou de RÉR est de 0,00 $, mais que le compte est toujours « ouvert » (c’est-à-dire qu’il est toujours enregistré), ce dernier doit être déclaré par transmission XML. C’est pourquoi des feuillets peuvent présenter une JVM de 0,00 $ et figurer quand même dans le rapport XML. (Rien n’indique à eForms si un tel feuillet est actif ou non; c’est l’utilisateur qui importe ou saisit les données des feuillets qui doivent être déclarés.)

Nous avons modifié le système de manière qu’il n’exclue PAS automatiquement les feuillets « inactifs » pour ce type de déclaration, comme il le fait pour d’autres, ce qui a une incidence sur le traitement XML et sur le nombre de feuillets déclarés dans les sommaires. Ces derniers devraient toujours comprendre TOUS les feuillets, qu’ils soient actifs ou non.

La définition de feuillet « actif » et « inactif » reste INCHANGÉE pour ces déclarations. La JVM n’est pas prise en compte pour déterminer si un feuillet est actif ou non. Si toutes les autres valeurs correspondent à zéro, le feuillet est inactif. En fait, même si la JVM n’est pas de zéro, le feuillet demeure inactif si les autres valeurs correspondent à zéro.

Voilà ce qui a changé : les feuillets inactifs seront déclarés dans la transmission XML de même que dans les T4RIF et T4RSP sommaires.

Notez qu’eForms considère un feuillet comme étant « inactif » si chacun de ses champs de devise affiche 0,00 $.

♦ Les CPP2/QPP2 ont été ajoutés pour prendre en charge les déclarations de clôture qui doivent être soumises avant la sortie des formulaires électroniques 2024.

♦ Afin de permettre l’envoi de déclarations T4 avant la mise en marché d’eForms 2024, en mai, nous avons ajouté au formulaire les cases 16A et 17A, qui concernent les deuxièmes cotisations de l’employé au RPC et au RRQ; nous ajouterons la case prévue au Relevé 1 de 2024 pour la deuxième cotisation au RRQ (case B.B) lorsque Revenu Québec le rendra disponible, plus tard cette année.

♦ Prestations dentaires offertes par l'employeur (case 45) a été ajouté au T4

♦ Prestations dentaires offertes par le payeur (case 15) a été ajouté au T4A

♦ Nous avons construit un tout nouveau site Web, plus beau et plus facile à explorer.

♦ Nous avons amélioré l’importation de données d’eForms (versions Standard et Enterprise) ; bien qu’elle soit encore disponible, l’importation à partir de fichiers de format XLS est en perte de vitesse par rapport au format XLSX, plus robuste.

♦ Nous avons amélioré la présentation et le mécanisme d’envoi des courriels dans la version Enterprise.

♦ Nous avons amélioré la fonction de nommage de fichiers personnalisés.

♦ Nous avons intégré le CELIAPP (compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété) à la version Enterprise.

♦ Nous avons augmenté la longueur de certains champs de données, dont ceux du nom et de l’adresse.

♦ Nous avons intégré un outil qui vérifie la validité du numéro d’entreprise (NE), du numéro d’assurance sociale (NAS) et du numéro de fiducie (TN).

♦ Nous avons apporté de nombreuses améliorations à l’interface utilisateur afin de vous procurer une expérience plus agréable !

Mise à jour des taux et constantes pour l’année d’imposition 2023.

Possibilité de reporter les données de la version 2022 d’AvanTax eForms.

Possibilité d’utiliser les formulaires d’impressions et les sorties XML de l’année d’imposition 2022 pour les déclarations de 2023.

Nous avons amélioré la fonction d’envoi de feuillets par courriel. Les versions Standard et Enterprise d’eForms permettent d’envoyer les feuillets et relevés à leurs destinataires par courriel. Nous avons modifié l’interface afin que les utilisateurs puissent saisir du texte formaté dans le corps du message qui accompagne l’envoi. Au lieu de l’interface en format texte, les utilisateurs peuvent maintenant mettre du texte en gras, en italiques ou souligné, de même qu’ils peuvent modifier la police et la taille des caractères, mettre de la couleur et insérer des images.

Nous avons maintenant un outil autonome qui permet aux utilisateurs de valider les données de leurs feuilles de calcul avant de tenter de les importer. En repérant la plupart des erreurs avant l’importation, l’outil vous permettra de gagner du temps. Le programme de validation n’est offert pour l’instant qu’en anglais. Consultez notre site Web pour d’autres détails.

Mise à jour de tous les formulaires et sorties XML pour l’année d’imposition 2022.

Mise à jour de tous les formulaires de Revenu Québec au format monochrome 2022.

Production d’une série de Vidéos d’aide rapide (en anglais) qui, en plus de nos pages Pages de réponses éclairs, répondront aux questions les plus fréquentes des utilisateurs d’eForms.