Comment transmettre un fichier XML à Revenu Québec

Comment transmettre un fichier XML à l'ARC

L’information ci-dessous est aussi offerte sous forme de tutoriel (en anglais).

Bien que le fichier XML comprenne toute l’information des relevés et sommaires qui, auparavant, était imprimée et postée à Revenu Québec, il peut arriver que vous deviez poster des sommaires à Revenu Québec et remettre aux bénéficiaires les relevés dont ils ont besoin pour produire leur déclaration de revenu.

Ouvrez la fenêtre de dialogue de transmission électronique - TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE > REVENU QUÉBEC

  1. « Étape 1 : Sélectionner les entreprises »
    1. Sélectionnez les entreprises visées par la transmission électronique.
  2. « Étape 2 : Sélectionner les types de déclarations »
    1. Sélectionnez les déclarations que vous souhaitez inclure dans le fichier XML; Revenu Québec permet la transmission d’une seule déclaration dans chaque fichier XML.
  3. « Étape 3 : Vérifier les réglages »
    1. Cliquez sur le bouton « Préparateur » pour indiquer la personne ou l’entreprise qui prépare le fichier XML (le sien ou celui d’un client); les champs marqués d’un astérisque doivent être remplis
    2. Cliquez sur le bouton « Définir le dossier de sortie » pour modifier l’emplacement où eForms doit sauvegarder le fichier XML.
    3. Cliquez sur le bouton « Définir des numéros de relevés » pour indiquer le premier numéro séquentiel à huit chiffres que fournit Revenu Québec; le neuvième chiffre sera calculé par eForms.
    4. Cliquez sur le bouton « Retirer des numéros de relevés » pour retirer des numéros qui ont déjà été assignés à des relevés.
  4. « Étape 4 : Vérifier les options de déclaration »
    1. « Méthode de transmission ». La seule option possible est Internet.
    2. « État des feuillets à transmettre ». Choisissez « Original », « Modifié » ou « Annulé ».
    3. « Ne traiter que les feuillets sélectionnés sous l’onglet Avancé ». Lorsque cette option est cochée, le système ne traitera que les relevés marqués de l’option Transmission électronique.
    4. « Ne traiter que les feuillets contenant l’étiquette de sous-ensemble » (versions Standard et Enterprise). Le système ne traitera que les relevés assortis de l’étiquette de sous-ensemble que vous indiquerez.
    5. "Only Process slips that I select" - if one company is selected, only file slips that the user specifically selects from a popup menu
  5. « Étape 5 : Préparer et valider le fichier XML »
    1. Cliquez sur le bouton « Fichier XML et rapport de validation » pour préparer le fichier XML et relever des erreurs.
    2. Entrer le numéro de transmission; tapez 1 s’il s’agit de votre première transmission, 2 s’il s’agit de la deuxième, 3 s’il s’agit de la troisième, etc.
    3. Cliquez sur le bouton « Rapport de validation seulement » pour signaler des erreurs de données.
  6. « Étape 6 : Votre fichier XML. »
    1. Affiche le nom et l’emplacement du fichier XML. Vous vous servirez de cette information à l’étape 7.
  7. « Étape 7 : Transmettre le fichier XML à Revenu Québec. »
    1. Cliquez sur le bouton « Aller à la page de transmission par Internet » pour accéder à la page web de Revenu Québec; vous pourrez y téléverser votre fichier XML; vous devez fournir le nom et le numéro de préparateur pour ouvrir une session.
  8. « Étape 8 : Enregistrer la transmission dans la base de données » - Cliquez sur l’un des trois boutons proposés :
    1. Cliquez sur « J’ai transmis le fichier en ligne » si vous avez transmis le fichier XML avec succès. Prenez soin de saisir le numéro de confirmation que fournira Revenu Québec.
    2. Cliquez sur « Je transmettrai ce fichier en ligne à Revenu Québec plus tard » si vous prévoyez téléverser le fichier XML sur la page de Revenu Québec ultérieurement.
    3. Cliquez sur « Ce fichier ne sera pas transmis » pour annuler le traitement du fichier XML. Celui-ci sera supprimé.

Et voilà!

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