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2026-01-30 - AvanTax eForms 2025.106 (La version de finale) est pret !

ARC - Caractères du nom du bénéficiaire

Caractères acceptables pour le nom du bénéficiaire

L’ARC a précisé ses restrictions quant aux caractères (lettres/chiffres/symboles) qui seront acceptés dans les fichiers de transmission électronique (XML) pour plusieurs types de champs de données. Ces restrictions s’appliquent aux noms, aux adresses et à d’autres champs de données.

Les noms des bénéficiaires (p. ex., nom de famille ou prénom) ne doivent contenir que les caractères figurant dans le tableau ci-dessous.

Caractères de nom du bénéficiaire acceptés par l’ARCDescription
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y ZCaractères majuscules
a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y zCaractères minuscules
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9Caractères numériques
à â ç é è ê ë î ï ô û ùCaractères français minuscules
À Â Ç É È Ê Ë Î Ï Ô Û ÙCaractères français majuscules
Apostrophe
&Esperluette
-Trait d’union
.Point
 Espace

Pour toutes les transmissions XML, l’ARC remplacera tout caractère non indiqué dans le tableau ci-dessus par un espace.

Voici des exemples de noms de bénéficiaires contenant des caractères non valides, et la façon dont l’ARC les traitera lors de la transmission.

Nom du bénéficiaire tel que saisi/importéNom du bénéficiaire tel que traité par l’ARC
García-MuñozGarc a-Mu oz
MüllerM ller
VÁZQUEZV ZQUEZ

Les noms des bénéficiaires seront écrits dans le fichier XML tels qu’ils existent dans eForms, mais les caractères non standard présents dans les noms des bénéficiaires seront remplacés par des espaces par l’ARC. Il existe de nombreux autres noms possibles pouvant comporter un caractère non valide.

Que fera eForms?

eForms avertira l’utilisateur lorsqu’il rencontre des caractères qui ne respectent pas les directives de l’ARC lors de l’importation des données et lors de la génération des fichiers XML, mais vous permettra de poursuivre sans apporter de modifications à vos données.

eForms remplacera automatiquement tout guillemet ou tiret non standard par un caractère accepté par l’ARC au moment de créer le fichier XML; par exemple, eForms remplacera un tiret cadratin, ”—”, par un trait d’union standard, ”-”, préservant ainsi la lisibilité et assurant la conformité aux règles de validation de caractères plus strictes de l’ARC.

eForms ne modifiera pas automatiquement les caractères qui ne figurent pas dans les listes de caractères acceptés ci-dessus, mais vous pourriez recevoir un avertissement indiquant que des caractères existent dans le fichier XML et que l’ARC les remplacera par des espaces à la réception.

Que devez-vous faire?

Par défaut, eForms créera un fichier XML qui inclut tous les caractères présents dans vos données, même s’ils ne figurent pas dans les listes ci-dessus. Vous aurez le choix soit de transmettre le fichier XML en utilisant les données telles quelles (en sachant que l’ARC remplacera tout caractère non standard par des espaces), soit de modifier manuellement les données pour n’inclure que des caractères provenant de la liste ci-dessus.

Les destinataires constateront que les caractères non standard ont été remplacés par des espaces dans leur compte de l’ARC, mais tous les formulaires créés par eForms afficheront les données exactement telles qu’elles existent dans le Fichier de données d’eForms.

Que fera l’ARC?

L’ARC peut émettre des avertissements concernant des caractères potentiellement non valides dans le fichier XML, mais devrait tout de même vous permettre de procéder à la transmission. L’ARC a confirmé que les fichiers XML contenant des caractères ne figurant pas dans les listes ci-dessus seront acceptés, mais que ces caractères seront remplacés par des espaces lors du traitement.

Veuillez noter que l’ARC pourrait tout de même rejeter une transmission XML en raison de problèmes de validation non abordés ci-dessus.

Autres caractères acceptables

D’autres listes de caractères acceptés s’appliquent aux adresses, aux noms de contacts et à d’autres données ; cliquez sur l’un des liens ci-dessous pour les détails :

Adresses - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des contacts - Caractères acceptés par l’ARC
Autres champs de données - Caractères acceptés par l’ARC