ARC - Caractères du nom du bénéficiaire
Caractères acceptables pour le nom du bénéficiaire
L’ARC a précisé ses restrictions quant aux caractères (lettres/chiffres/symboles) qui seront acceptés dans les fichiers de transmission électronique (XML) pour plusieurs types de champs de données. Ces restrictions s’appliquent aux noms, aux adresses et à d’autres champs de données.
Les noms des bénéficiaires (p. ex., nom de famille ou prénom) ne doivent contenir que les caractères figurant dans le tableau ci-dessous.
| Caractères de nom du bénéficiaire acceptés par l’ARC | Description |
|---|---|
| A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z | Caractères majuscules |
| a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z | Caractères minuscules |
| 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 | Caractères numériques |
| à â ç é è ê ë î ï ô û ù | Caractères français minuscules |
| À Â Ç É È Ê Ë Î Ï Ô Û Ù | Caractères français majuscules |
| ’ | Apostrophe |
| & | Esperluette |
| - | Trait d’union |
| . | Point |
| Espace |
Pour toutes les transmissions XML, l’ARC remplacera tout caractère non indiqué dans le tableau ci-dessus par un espace.
Voici des exemples de noms de bénéficiaires contenant des caractères non valides, et la façon dont l’ARC les traitera lors de la transmission.
| Nom du bénéficiaire tel que saisi/importé | Nom du bénéficiaire tel que traité par l’ARC |
|---|---|
| García-Muñoz | Garc a-Mu oz |
| Müller | M ller |
| VÁZQUEZ | V ZQUEZ |
Les noms des bénéficiaires seront écrits dans le fichier XML tels qu’ils existent dans eForms, mais les caractères non standard présents dans les noms des bénéficiaires seront remplacés par des espaces par l’ARC. Il existe de nombreux autres noms possibles pouvant comporter un caractère non valide.
Que fera eForms ?
AvanTax eForms avertira l’utilisateur lorsqu’il rencontre des caractères qui ne respectent pas les lignes directrices de l’ARC lors de l’importation des données et lors de la création des fichiers XML, mais vous permettra de poursuivre sans apporter de modifications à vos données.
eForms remplacera automatiquement tout guillemet ou apostrophe non standard, ainsi que tout trait d’union non standard, par un caractère accepté par l’ARC lors de la création du XML ; par exemple, eForms remplacera un tiret cadratin (long trait d’union) par un trait d’union standard. Cela préserve la lisibilité tout en assurant la conformité aux règles de caractères autorisés. Cependant, tout autre caractère ne figurant pas dans la liste des caractères acceptés ci-dessus entraînera un avertissement d’eForms, mais les données seront écrites dans le fichier XML telles qu’elles ont été saisies si vous décidez de continuer.
Que devriez-vous faire ?
L’utilisateur a le choix de transmettre les données telles qu’elles existent ou de réécrire manuellement l’adresse en n’utilisant que des caractères valides. L’ARC peut émettre des avertissements concernant des caractères potentiellement non valides, mais vous permettra généralement de poursuivre la transmission quand même. Sachez toutefois que l’ARC peut tout de même rejeter la transmission, à sa discrétion.
Autres caractères acceptables
D’autres listes de caractères acceptés s’appliquent aux adresses, aux noms de contacts et à d’autres données ; cliquez sur l’un des liens ci-dessous pour les détails :
Adresses - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des contacts - Caractères acceptés par l’ARC
Autres champs de données - Caractères acceptés par l’ARC