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2025-10-20 - AvanTax eForms 2025.102 (La version préliminaire) est pret !

ARC - Autres caractères de données

Caractères acceptables pour d’autres données

L’ARC a précisé ses restrictions concernant les caractères (lettres/chiffres/symboles) qui seront acceptés dans les fichiers de transmission électronique (XML) pour plusieurs types de champs de données. Ces restrictions s’appliquent aux noms, aux adresses et à d’autres champs de données.

Les champs précisés autres que le nom, les contacts et l’adresse (p. ex., villes, noms d’entreprise et noms commerciaux, notes de modification) ne doivent contenir que les caractères indiqués dans le tableau ci-dessous.

Caractères de données acceptés par l’ARCDescription
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Zlettres majuscules
a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y zlettres minuscules
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9chiffres
à â ç é è ê ë î ï ô û ùlettres françaises minuscules
À Â Ç É È Ê Ë Î Ï Ô Û Ùlettres françaises majuscules
apostrophe
&esperluette
*astérisque
@arobase
/barre oblique inverse
:deux-points
\barre oblique
,virgule
$symbole du dollar
!point d’exclamation
-trait d’union
( )parenthèses gauche et droite
{ }accolades gauche et droite
[ ]crochets gauche et droite
#dièse
%signe de pourcentage
.point
+signe plus
guillemet
?point d’interrogation
;point-virgule
 espace
|barre verticale

Pour toutes les transmissions XML, l’ARC remplacera tout caractère non indiqué dans le tableau ci-dessus par un espace.

Vous trouverez ci-dessous des exemples de données contenant des caractères non valides et la façon dont l’ARC les traitera lors de la transmission.

Noms de ville/d’entreprise saisis/importésNoms de ville/d’entreprise traités par l’ARC
Cañon CityCa on City
DüsseldorfM ller
SølvgadeS lvgade
360° Solutions360  Solutions
Acme® HoldingsAcme  Holdings
Decorative flower ✢ CoopDecorative flower   Coop
Hāna Foods CanadaH na Foods Canada
Müller Steel FabricationM ller Steel Fabrication

Les données seront écrites dans le fichier XML telles qu’elles existent dans eForms, mais les caractères non standard présents dans les données seront remplacés par des espaces par l’ARC. De nombreux autres noms pourraient contenir un caractère non valide.

Que fera eForms?

AvanTax eForms avertira l’utilisateur lorsqu’il détecte des caractères qui ne respectent pas les lignes directrices de l’ARC lors de l’importation des données et de la génération des fichiers XML, mais vous permettra de continuer sans apporter de modifications à vos données.

eForms remplacera automatiquement tout guillemet ou trait d’union non standard par un caractère accepté par l’ARC lors de la création XML; par exemple, eForms remplacera un tiret cadratin (tiret long) par un trait d’union standard. Cela préserve la lisibilité tout en assurant la conformité aux règles sur les caractères permis. Cependant, tout autre caractère ne figurant pas sur la liste des caractères acceptés ci-dessus entraînera un avertissement d’eForms, mais les données seront écrites dans le fichier XML telles qu’elles ont été saisies si vous choisissez de continuer.

Que devriez-vous faire?

L’utilisateur peut transmettre les données telles quelles ou réécrire manuellement l’adresse en n’utilisant que des caractères valides. L’ARC peut émettre des avertissements au sujet de caractères potentiellement non valides, mais vous permettra généralement de poursuivre la transmission quand même. Sachez toutefois que l’ARC peut tout de même rejeter la transmission, à sa discrétion.

Autres caractères acceptables

Il existe d’autres listes de caractères acceptés qui s’appliquent aux adresses, aux noms du bénéficiaire et aux noms des contacts; cliquez sur l’un des liens ci-dessous pour plus de détails:

Adresses - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des bénéficiaires - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des contacts - Caractères acceptés par l’ARC\