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2025-12-23 - AvanTax eForms 2025.104 (La version de finale) est pret !

ARC - Autres caractères de données

Caractères acceptables pour d’autres données

L’ARC a précisé ses restrictions concernant les caractères (lettres/chiffres/symboles) qui seront acceptés dans les fichiers de transmission électronique (XML) pour plusieurs types de champs de données. Ces restrictions s’appliquent aux noms, aux adresses et à d’autres champs de données.

Les champs précisés autres que le nom, les contacts et l’adresse (p. ex., villes, noms d’entreprise et noms commerciaux, notes de modification) ne doivent contenir que les caractères indiqués dans le tableau ci-dessous.

Caractères de données acceptés par l’ARCDescription
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Zlettres majuscules
a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y zlettres minuscules
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9chiffres
à â ç é è ê ë î ï ô û ùlettres françaises minuscules
À Â Ç É È Ê Ë Î Ï Ô Û Ùlettres françaises majuscules
apostrophe
&esperluette
*astérisque
@arobase
/barre oblique inverse
:deux-points
\barre oblique
,virgule
$symbole du dollar
!point d’exclamation
-trait d’union
( )parenthèses gauche et droite
{ }accolades gauche et droite
[ ]crochets gauche et droite
#dièse
%signe de pourcentage
.point
+signe plus
guillemet
?point d’interrogation
;point-virgule
 espace
|barre verticale

Pour toutes les transmissions XML, l’ARC remplacera tout caractère non indiqué dans le tableau ci-dessus par un espace.

Vous trouverez ci-dessous des exemples de données contenant des caractères non valides et la façon dont l’ARC les traitera lors de la transmission.

Noms de ville/d’entreprise saisis/importésNoms de ville/d’entreprise traités par l’ARC
Cañon CityCa on City
DüsseldorfM ller
SølvgadeS lvgade
360° Solutions360  Solutions
Acme® HoldingsAcme  Holdings
Decorative flower ✢ CoopDecorative flower   Coop
Hāna Foods CanadaH na Foods Canada
Müller Steel FabricationM ller Steel Fabrication

Les données seront écrites dans le fichier XML telles qu’elles existent dans eForms, mais les caractères non standard présents dans les données seront remplacés par des espaces par l’ARC. De nombreux autres noms pourraient contenir un caractère non valide.

Que fera eForms?

eForms avertira l’utilisateur lorsqu’il rencontre des caractères qui ne respectent pas les directives de l’ARC lors de l’importation des données et lors de la génération des fichiers XML, mais vous permettra de poursuivre sans apporter de modifications à vos données.

eForms remplacera automatiquement tout guillemet ou tiret non standard par un caractère accepté par l’ARC au moment de créer le fichier XML; par exemple, eForms remplacera un tiret cadratin, ”—”, par un trait d’union standard, ”-”, préservant ainsi la lisibilité et assurant la conformité aux règles de validation de caractères plus strictes de l’ARC.

eForms ne modifiera pas automatiquement les caractères qui ne figurent pas dans les listes de caractères acceptés ci-dessus, mais vous pourriez recevoir un avertissement indiquant que des caractères existent dans le fichier XML et que l’ARC les remplacera par des espaces à la réception.

Que devez-vous faire?

Par défaut, eForms créera un fichier XML qui inclut tous les caractères présents dans vos données, même s’ils ne figurent pas dans les listes ci-dessus. Vous aurez le choix soit de transmettre le fichier XML en utilisant les données telles quelles (en sachant que l’ARC remplacera tout caractère non standard par des espaces), soit de modifier manuellement les données pour n’inclure que des caractères provenant de la liste ci-dessus.

Les destinataires constateront que les caractères non standard ont été remplacés par des espaces dans leur compte de l’ARC, mais tous les formulaires créés par eForms afficheront les données exactement telles qu’elles existent dans le Fichier de données d’eForms.

Que fera l’ARC?

L’ARC peut émettre des avertissements concernant des caractères potentiellement non valides dans le fichier XML, mais devrait tout de même vous permettre de procéder à la transmission. L’ARC a confirmé que les fichiers XML contenant des caractères ne figurant pas dans les listes ci-dessus seront acceptés, mais que ces caractères seront remplacés par des espaces lors du traitement.

Veuillez noter que l’ARC pourrait tout de même rejeter une transmission XML en raison de problèmes de validation non abordés ci-dessus.

Autres caractères acceptables

Il existe d’autres listes de caractères acceptés qui s’appliquent aux adresses, aux noms du bénéficiaire et aux noms des contacts; cliquez sur l’un des liens ci-dessous pour plus de détails:

Adresses - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des bénéficiaires - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des contacts - Caractères acceptés par l’ARC\