ARC - Caractères du nom du contact
Caractères acceptables pour le nom du contact
L’ARC a précisé ses restrictions quant aux caractères (lettres/chiffres/symboles) qui seront acceptés dans les fichiers de transmission électronique (XML) pour plusieurs types de champs de données. Ces restrictions s’appliquent aux adresses, aux noms des destinataires, aux noms d’attestation et de contact, et à d’autres champs de données.
Les noms de contact et d’attestation ne doivent contenir que les caractères présentés dans le tableau ci-dessous.
| Caractères de nom du contact acceptés par l’ARC | Description |
|---|---|
| A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z | Majuscules |
| a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z | Minuscules |
| 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 | Chiffres |
| à â ç é è ê ë î ï ô û ù | Caractères français minuscules |
| À Â Ç É È Ê Ë Î Ï Ô Û Ù | Caractères français majuscules |
| ’ | Apostrophe |
| - | Trait d’union |
| Espace |
Pour toutes les transmissions XML, l’ARC remplacera tout caractère qui ne figure pas dans le tableau ci-dessus par un espace.
Voici des exemples de noms de destinataires contenant des caractères non valides, et la façon dont l’ARC les traitera lors de la transmission.
| Nom du contact tel que saisi/importé | Nom du contact tel que traité par l’ARC |
|---|---|
| Dr. Smith | Dr Smith |
| Nadia & Paul *** | Nadia Paul |
| Marco (CEO) | Marco CEO |
| Martìn J. Lòpez | Mart n J L pez |
| Yvonne/Patrick | Yvonne Patrick |
Les noms de contact seront écrits dans le fichier XML tels qu’ils existent dans eForms, mais les caractères non standard des noms de contact seront remplacés par des espaces par l’ARC. Il existe bien d’autres noms possibles qui pourraient contenir un caractère non valide.
Que fera eForms?
AvanTax eForms avertira l’utilisateur lorsqu’il détecte des caractères qui ne respectent pas les lignes directrices de l’ARC lors de l’importation des données et de la génération des fichiers XML, mais vous permettra de continuer sans modifier vos données.
eForms remplacera automatiquement tout guillemet ou trait d’union non standard par un caractère accepté par l’ARC lors de la création du XML; par exemple, eForms remplacera un tiret cadratin (long tiret) par un trait d’union standard. Cela préserve la lisibilité tout en garantissant la conformité aux règles relatives aux caractères autorisés. Toutefois, tout autre caractère qui ne figure pas dans la liste des caractères acceptés ci-dessus amènera eForms à vous afficher un avertissement, mais écrira quand même les données dans le fichier XML telles qu’elles ont été saisies si vous décidez de continuer.
Que devriez-vous faire?
L’utilisateur peut choisir de transmettre les données telles qu’elles sont, ou de réécrire manuellement l’adresse en n’utilisant que des caractères valides. L’ARC peut émettre des avertissements au sujet de caractères potentiellement non valides, mais vous permettra généralement de procéder à la transmission quand même. Sachez toutefois que l’ARC peut encore refuser la transmission, à sa discrétion.
Autres caractères acceptables
D’autres listes de caractères acceptés s’appliquent aux adresses, aux noms des destinataires et à d’autres données; cliquez sur l’un des liens ci-dessous pour plus de détails:
Adresses - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des bénéficiaires - Caractères acceptés par l’ARC
Autres champs de données - Caractères acceptés par l’ARC