ARC - Caractères d’adresse
Caractères d’adresse acceptables
L’ARC a précisé ses restrictions quant aux caractères (lettres/chiffres/symboles) qui seront acceptés dans les fichiers de transmission électronique (XML) pour plusieurs types de champs de données. Ces restrictions s’appliquent aux adresses, aux noms des bénéficiaires, aux noms pour la certification et les contacts, ainsi qu’à d’autres champs de données.
Les adresses postales ne devraient contenir que les caractères indiqués dans le tableau ci-dessous.
| Caractères d’adresse acceptés par l’ARC | Description |
|---|---|
| A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z | caractères majuscules |
| a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z | caractères minuscules |
| 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 | caractères numériques |
| à â ç é è ê ë î ï ô û ù | caractères français minuscules |
| À Â Ç É È Ê Ë Î Ï Ô Û Ù | caractères français majuscules |
| ’ | apostrophe |
| & | esperluette |
| / | barre oblique |
| , | virgule |
| - | trait d’union |
| ( ) | parenthèses gauche et droite |
| { } | accolades gauche et droite |
| [ ] | crochets gauche et droite |
| # | dièse |
| . | point |
| espace |
Pour toutes les transmissions XML, l’ARC remplacera tout caractère ne figurant pas dans le tableau ci-dessus par un espace.
Vous trouverez ci-dessous des exemples d’adresses contenant des caractères non valides et la façon dont l’ARC les traitera lors de la transmission :
| Données d’adresse saisies/importées | Données d’adresse traitées par l’ARC |
|---|---|
| 94 Barton Street; @Unit Nº1 | 94 Barton Street Unit N 1 |
| Unit 5A - 100% Storage + more | Unit 5A - 100 Storage more |
Les adresses seront écrites dans le fichier XML telles qu’elles existent dans eForms, mais les caractères non standard dans les adresses seront remplacés par des espaces par l’ARC. Il existe de nombreux autres noms possibles qui pourraient inclure un caractère non valide.
Que fera eForms ?
AvanTax eForms avertira l’utilisateur lorsqu’il rencontre des caractères qui ne respectent pas les directives de l’ARC lors de l’importation des données et lors de la génération des fichiers XML, mais il vous permettra de poursuivre sans apporter de changements à vos données.
eForms remplacera automatiquement tout caractère de guillemet ou de trait d’union non standard par un caractère accepté par l’ARC lors de la création du fichier XML; par exemple, eForms remplacera un tiret cadratin (tiret long) par un trait d’union standard. Cela préserve la lisibilité tout en assurant la conformité aux règles sur les caractères autorisés. Toutefois, tout autre caractère ne figurant pas dans la liste des caractères acceptés ci-dessus amènera eForms à vous afficher un avertissement, mais écrira les données dans le fichier XML telles qu’elles ont été saisies si vous décidez de continuer.
Que devriez-vous faire ?
L’utilisateur peut choisir de transmettre les données telles quelles ou de réécrire manuellement l’adresse en n’utilisant que des caractères valides. L’ARC peut émettre des avertissements au sujet de caractères potentiellement non valides, mais vous permettra généralement de poursuivre la transmission quand même. Sachez toutefois que l’ARC peut toujours rejeter la transmission, à sa discrétion.
Autres caractères acceptables
Il existe d’autres listes de caractères acceptés qui s’appliquent au nom du bénéficiaire, au nom du contact et à d’autres données; cliquez sur l’un des liens ci-dessous pour en savoir plus :
Noms des bénéficiaires - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des contacts - Caractères acceptés par l’ARC
Autres champs de données - Caractères acceptés par l’ARC