Caractères acceptés par l’ARC

L’ARC a précisé ses restrictions quant aux caractères (lettres/chiffres/symboles) qui seront acceptés dans les fichiers de transmission électronique (XML) pour plusieurs types de champs de données. Ces restrictions s’appliquent aux adresses, aux noms des bénéficiaires, aux noms d’attestation et de contact et à d’autres champs de données. L’ARC nous a assuré que les transmissions XML conformes à ces lignes directrices ne seront pas rejetées lors du téléversement.

Listes de caractères acceptés

Voici les listes de caractères acceptés qui s’appliquent aux adresses, aux noms des bénéficiaires, aux noms d’attestation et de contact, ainsi qu’à d’autres éléments de données; cliquez sur l’un des liens ci-dessous pour les détails :

Adresses - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des bénéficiaires - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des contacts - Caractères acceptés par l’ARC
Autres données - Caractères acceptés par l’ARC

Que fera eForms?

AvanTax eForms avertira l’utilisateur lorsqu’il détecte des caractères qui ne respectent pas les lignes directrices de l’ARC lors de l’importation des données et de la création des fichiers XML, mais vous permettra de continuer sans apporter de changements à vos données.

eForms remplacera automatiquement tout guillemet ou tiret non standard par un caractère accepté par l’ARC lors de la création XML; par exemple, eForms remplacera un tiret cadratin (tiret long) par un tiret standard. Cela préserve la lisibilité tout en assurant la conformité aux règles sur les caractères permis. Cependant, tout autre caractère qui ne figure pas dans les listes de caractères acceptés ci‑dessus amènera eForms à vous afficher un avertissement, mais eForms écrira les données dans le fichier XML telles qu’elles ont été saisies si vous poursuivez.

Que devriez-vous faire?

L’utilisateur a le choix de transmettre les données telles quelles ou de réécrire manuellement l’adresse en n’utilisant que des caractères valides. L’ARC peut émettre des avertissements au sujet de caractères potentiellement non valides, mais vous permettra généralement de poursuivre la transmission quand même. Sachez toutefois que l’ARC peut quand même rejeter la transmission, à sa discrétion.