Caractères acceptés par l’ARC

L’ARC a précisé ses restrictions quant aux caractères (lettres/chiffres/symboles) qui seront acceptés dans les fichiers de transmission électronique (XML) pour plusieurs types de champs de données.

« Veuillez noter que l’ARC a introduit un processus de validation plus strict en janvier 2025. Les fichiers XML qui ne sont pas conformes à notre schéma et à nos spécifications peuvent désormais être rejetés. »

Ces restrictions s’appliquent aux adresses, aux noms des bénéficiaires, aux noms d’attestation et de contact et à d’autres champs de données. L’ARC nous a assuré que les transmissions XML conformes à ces lignes directrices ne seront pas rejetées lors du téléversement. Ces restrictions ne s’appliquent pas aux transmissions XML à Revenu Québec

Listes de caractères acceptés

Voici les listes de caractères acceptés qui s’appliquent aux adresses, aux noms des bénéficiaires, aux noms d’attestation et de contact, ainsi qu’à d’autres éléments de données; cliquez sur l’un des liens ci-dessous pour les détails :

Adresses - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des bénéficiaires - Caractères acceptés par l’ARC
Noms des contacts - Caractères acceptés par l’ARC
Autres données - Caractères acceptés par l’ARC

Que fera eForms?

eForms avertira l’utilisateur lorsqu’il rencontre des caractères qui ne respectent pas les directives de l’ARC lors de l’importation des données et lors de la génération des fichiers XML, mais vous permettra de poursuivre sans apporter de modifications à vos données.

eForms remplacera automatiquement tout guillemet ou tiret non standard par un caractère accepté par l’ARC au moment de créer le fichier XML; par exemple, eForms remplacera un tiret cadratin, ”—”, par un trait d’union standard, ”-”, préservant ainsi la lisibilité et assurant la conformité aux règles de validation de caractères plus strictes de l’ARC.

eForms ne modifiera pas automatiquement les caractères qui ne figurent pas dans les listes de caractères acceptés ci-dessus, mais vous pourriez recevoir un avertissement indiquant que des caractères existent dans le fichier XML et que l’ARC les remplacera par des espaces à la réception.

Que devez-vous faire?

Par défaut, eForms créera un fichier XML qui inclut tous les caractères présents dans vos données, même s’ils ne figurent pas dans les listes ci-dessus. Vous aurez le choix soit de transmettre le fichier XML en utilisant les données telles quelles (en sachant que l’ARC remplacera tout caractère non standard par des espaces), soit de modifier manuellement les données pour n’inclure que des caractères provenant de la liste ci-dessus.

Les destinataires constateront que les caractères non standard ont été remplacés par des espaces dans leur compte de l’ARC, mais tous les formulaires créés par eForms afficheront les données exactement telles qu’elles existent dans le Fichier de données d’eForms.

Que fera l’ARC?

L’ARC peut émettre des avertissements concernant des caractères potentiellement non valides dans le fichier XML, mais devrait tout de même vous permettre de procéder à la transmission. L’ARC a confirmé que les fichiers XML contenant des caractères ne figurant pas dans les listes ci-dessus seront acceptés, mais que ces caractères seront remplacés par des espaces lors du traitement.

Veuillez noter que l’ARC pourrait tout de même rejeter une transmission XML en raison de problèmes de validation non abordés ci-dessus.