Préparer et transmettre un fichier XML
Agence du revenu du Canada
Depuis l’écran d’accueil, utiliser : 5. Transmission électronique et envoi par courriel > Transmission électronique (XML) > Transmission électronique à l’ARC
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Vidéo Aide rapide - Comment préparer et transmettre un fichier XML à l’ARC
Revenu Québec
Depuis l’écran d’accueil, utiliser : 5. Transmission électronique et envoi par courriel > Transmission électronique (XML) > Transmission électronique au Revenu Québec
Depuis le menu, utiliser : Transmission électronique > Revenu Québec
Vidéo Aide rapide - Comment préparer et transmettre un fichier XML à Revenu Québec
L’Agence du revenu du Canada et Revenu Québec utilisent des processus de transmission XML légèrement différents; ce guide décrit le processus pour une transmission XML typique à l’ARC; des précisions seront incluses lorsque le processus de Revenu Québec diffère.
Avant de commencer
- Les transmissions électroniques DOIVENT se faire par Internet
- Les déclarations comportant plus de 5 feuillets DOIVENT être transmises électroniquement
- Les fichiers XML ne DOIVENT PAS dépasser 150 Mo
- Des copies papier ne DOIVENT PAS être transmises pour des déclarations envoyées électroniquement
- Les fichiers XML de Revenu Québec DOIVENT être créés avant de créer les feuillets destinés aux destinataires
Préparation du fichier XML
Étape 1 : sélectionner les entreprises
Transmission électronique - Sélectionner des entreprises
Utiliser la boîte de dialogue Sélection de l’entreprise pour sélectionner les entreprises à inclure dans la transmission XML.
Étape 2 : sélectionner le type de déclaration
Transmission électronique - Sélectionner le type de déclaration
Sélectionner le type de déclaration à inclure dans la transmission XML. REMARQUE : depuis janvier 2025, l’ARC n’accepte plus les transmissions XML contenant plusieurs types de déclaration; les transmissions XML à l’ARC comme à Revenu Québec ne peuvent désormais contenir des données que pour un seul type de déclaration.
Étape 3 : vérifier les options de réglages
Transmission électronique - Vérifier les options de réglages - ARC
Transmission électronique - Vérifier les options de réglages - Revenu Québec
Préparateur - Cliquer sur ce bouton pour ouvrir l’onglet Transmission électronique de la boîte de dialogue Paramètres utilisateur, où vous pouvez ajouter ou modifier les renseignements sur le préparateur, au besoin.
Paramètres utilisateur - Transmission électronique
REMARQUE: les éléments marqués d’un astérisque sont obligatoires.
Renseignements sur le transmetteur section - Cette section contient les coordonnées du transmetteur de la transmission XML, et PAS celles de l’entreprise à laquelle ces données appartiennent.
Contact de comptabilité section - Cette section contient les coordonnées du contact de comptabilité pour les données transmises; l’ARC ou Revenu Québec peuvent communiquer avec cette personne si le fichier XML présente des problèmes de comptabilité.
Contact technique section - Cette section contient les coordonnées du contact technique pour les données transmises; l’ARC ou Revenu Québec peuvent communiquer avec cette personne si le fichier XML présente des problèmes techniques.
ARC section - Cette section contient les renseignements de compte du transmetteur de la transmission XML, et PAS ceux de l’entreprise à laquelle ces données appartiennent.
- Saisir SOIT le numéro de transmetteur OU l’ID de représentant OU LES DEUX.
- Le numéro utilisé pour accéder au portail de la Transmission électronique à l’ARC DOIT être identique au numéro saisi sur cet écran.
- Le numéro de compte du transmetteur peut être : un numéro d’entreprise à 15 caractères; un numéro d’entreprise à 9 caractères; un numéro de compte de fiducie; ou un numéro de compte NR4.
Revenu Québec section - Cette section contient les renseignements de compte du transmetteur de la transmission XML, et PAS ceux de l’entreprise à laquelle ces données appartiennent.
- Numéro de transmetteur - Saisir le numéro à 8 caractères attribué au transmetteur par Revenu Québec
- Type de transmetteur - Sélectionner le type de transmetteur approprié dans la liste déroulante.
- Identification / n° de dossier - Le numéro d’entreprise à 16 caractères attribué au transmetteur par Revenu Québec.
- NEQ - L’identifiant numérique à 10 chiffres attribué au transmetteur.
- Source des feuillets - Sélectionner la source des feuillets dans la liste déroulante.
Définir le dossier de sortie - Cliquer sur ce bouton pour changer l’emplacement où eForms enregistrera la sortie XML pour ce rapport.
Numéros de séquence de Revenu Québec
Transmission électronique - Vérifier les options de réglages - Revenu Québec
Lors de la préparation des transmissions XML pour Revenu Québec, des boutons supplémentaires vous permettent de contrôler les numéros de séquence qui seront attribués aux feuillets dans le fichier XML. Voir Numéros de séquence de Revenu Québec pour des précisions sur l’utilisation des numéros de séquence émis par Revenu Québec.
Définir le numéro de relevé - Cliquer sur ce bouton pour définir le numéro de séquence électronique à huit chiffres à partir duquel eForms commencera à attribuer des numéros de séquence aux feuillets dans un fichier XML de Revenu Québec; si aucun numéro de départ n’a été défini, eForms demandera un numéro de séquence lors de la création du fichier XML de Revenu Québec
Supprimer les numéros de relevé - Cliquer sur ce bouton pour supprimer TOUS les numéros de séquence électroniques de tous les feuillets du type sélectionné; ce changement est irréversible et nous recommandons de créer une sauvegarde avant de sélectionner cette option
Étape 4 : configurer les options de transmission
Transmission électronique - Configurer les options de transmission
Sélectionner l’état des feuillets à transmettre - Sélectionner « originaux », « modifiés » ou « annulés » pour inclure tous les feuillets ayant l’état choisi pour toutes les entreprises incluses dans votre transmission. REMARQUE : chaque transmission doit contenir uniquement des déclarations originales, modifiées ou annulées. REMARQUE : eForms n’inclut pas dans une transmission électronique les feuillets dont la valeur est de 0 $.
Inclure une note d’amendement dans le XML - Offert uniquement si vous préparez une déclaration modifiée et utilisé pour inclure une note décrivant la raison de l’amendement dans le fichier XML.
Traiter uniquement les feuillets sélectionnés pour la transmission électronique spéciale dans l’onglet Avancé - Cocher pour inclure seulement les feuillets dont cette case est cochée dans l’onglet Avancé de leur écran de saisie, ce qui permet de sélectionner un sous-ensemble de feuillets pour la transmission XML; par exemple lors d’une deuxième ou troisième transmission supplémentaire, modifiée ou annulée.
Traiter uniquement les feuillets ayant cette étiquette de sous-ensemble dans l’onglet Avancé (eForms Enterprise seulement) - Cocher pour inclure uniquement les feuillets auxquels une étiquette de sous-ensemble particulière est saisie dans l’onglet Avancé de leur écran de saisie, ce qui permet de sélectionner un sous-ensemble de feuillets pour la transmission XML; par exemple pour une transmission destinée à un autre service.
Étape 5 : préparer et valider le fichier de transmission
Transmission électronique - Préparer et valider le fichier de transmission
Fichier XML et rapport de validation - Valide les données pour le type de déclaration sélectionné selon les spécifications XML de l’ARC ou de Revenu Québec, et affiche un rapport de validation qui offre l’option de créer le fichier XML à transmettre.
Rapport de validation seulement - Valide les données pour le type de déclaration sélectionné selon les spécifications XML de l’ARC ou de Revenu Québec, et affiche un rapport de validation qui N’INCLUT PAS l’option de créer le fichier XML à transmettre.
Actualiser - Intègre les ajouts, suppressions ou modifications apportés aux données depuis l’ouverture de la boîte de dialogue
Transmission électronique - Rapport d’erreurs
Si des erreurs de validation sont détectées, le rapport de validation sera affiché.
Erreurs critiques - Les erreurs critiques DOIVENT être corrigées avant que le fichier XML puisse être créé
Avertissements - Les avertissements n’EMPÊCHENT PAS la création du fichier XML s’ils sont ignorés; nous recommandons d’en corriger le plus possible pour réduire le risque de rejet de la transmission XML
Imprimer - Imprime le rapport de validation actuel
En plus de ce qui précède, toute erreur critique ou avertissement affiché en texte rouge DOIT être corrigé avant que le fichier XML puisse être créé. La plupart des erreurs incluent un lien pour afficher l’erreur en vue de sa correction.
Transmission électronique - Rapport de validation
Une fois toutes les corrections nécessaires apportées et le bouton Fichier XML et rapport de validation cliqué, le rapport de validation s’affiche et comprend maintenant un bouton Suivant —> vert; cliquer sur ce bouton pour créer le fichier XML.
Transmission électronique - Numéro de fichier ARC
L’ARC et Revenu Québec exigent que chaque fichier de transmission XML soit identifié par un identifiant numérique unique ajouté au nom de fichier. eForms met à jour ce numéro au besoin, mais dans des environnements multiutilisateurs, vous pourriez devoir saisir manuellement le prochain numéro d’identification disponible dans la boîte de dialogue ci‑dessus.
Transmission du fichier XML
Étape 6 : votre transmission XML
Transmission électronique - Votre transmission XML
Le nom du fichier XML et son emplacement sur votre système sont affichés ici; vous aurez besoin de ces renseignements pour transmettre le fichier XML à l’ARC ou à Revenu Québec.
Rapport du fichier XML - Affiche un rapport décrivant les données incluses dans le fichier XML.
Afficher le fichier XML - Ouvre le fichier XML dans votre visionneuse XML par défaut; utile si vous souhaitez vérifier les données du fichier XML
Avancé - Affiche ces boutons supplémentaires :
- Renommer le fichier XML - Modifier le nom (au besoin) du fichier XML avant la transmission, afin qu’eForms puisse consigner le nom correct dans ses journaux
- Déplacer le fichier XML - Déplacer le fichier XML vers un autre emplacement
- Ouvrir l’emplacement du fichier - Ouvre l’Explorateur de fichiers Windows à l’emplacement du fichier XML
Étape 7 : transmettre votre fichier
Transmission électronique - Transmettre votre fichier
Le fichier XML a été créé, mais la transmission n’EST PAS automatique, puisque ni l’ARC ni Revenu Québec n’autorisent les logiciels tiers à accéder à leurs portails de transmission, et exigent que chaque fichier XML soit transmis individuellement. En cliquant sur le bouton Accéder à la page Web de transmission par Internet, votre navigateur Internet par défaut s’ouvrira sur le portail de transmission de l’ARC ou de Revenu Québec, à partir duquel vous pourrez téléverser votre fichier XML. Vous pouvez aussi utiliser les liens ci‑dessous si les politiques de sécurité en place dans votre environnement empêchent des logiciels comme eForms d’ouvrir des sites Web externes :
- Portail de transmission XML de l’Agence du revenu du Canada
- Portail de transmission XML de Revenu Québec
Le bouton Comment transmettre votre fichier XML, à droite, mène à un guide expliquant comment transmettre des fichiers XML.
Transmissions à l’ARC pour des années antérieures à 2024
REMARQUE : depuis janvier 2025, l’ARC exige que TOUTES les transmissions XML pour des années antérieures à 2024 DOIVENT être au format XML introduit pour la saison d’impôt 2024. Plus précisément, les renseignements sur le préparateur (ou l’enregistrement T619) DOIVENT être au nouveau format introduit pour 2024; cela s’applique à TOUTES les transmissions XML pour TOUTES les années antérieures à 2024, qu’il s’agisse de transmissions supplémentaires, modifiées ou annulées.
Nous avons créé un utilitaire GRATUIT qui peut mettre à jour l’enregistrement T619 de N’IMPORTE QUEL fichier XML créé par N’IMPORTE QUELLE application pour N’IMPORTE QUELLE année antérieure à 2024 selon la norme introduite par l’ARC en 2024.
Cliquer ici pour télécharger l’outil GRATUIT; aucune obligation et aucune installation requise.
Étape 8 : consigner la transmission dans votre fichier de données
Transmission électronique - Consigner la transmission
Cliquer l’un des boutons radio pour indiquer comment se terminera le processus de transmission XML :
J’ai transmis ce fichier en ligne - Une fois le fichier XML transmis avec succès à l’ARC ou à Revenu Québec, une page de confirmation s’affichera, comprenant un numéro de transmission. Saisissez ce numéro dans le champ à côté de Le numéro de transmission figurant sur la confirmation de réception est :
Je transmettrai ce fichier à l’ARC plus tard - Cela mettra fin au processus de transmission XML, mais enregistrera le fichier XML dans le dossier de sortie XML pour une transmission ultérieure; assurez‑vous d’enregistrer dans vos dossiers tous les renseignements fournis par l’ARC ou Revenu Québec lorsque vous transmettrez le fichier XML.
Ce fichier ne sera pas transmis - Cela mettra fin au processus de transmission XML ET supprimera le fichier XML de votre système
Terminer - Enregistre la sélection ci‑dessus dans eForms
Prochaines étapes
Transmission électronique - Prochaines étapes
Maintenant que vous avez créé votre fichier XML à transmettre à l’ARC ou à Revenu Québec, il est temps de réfléchir à la façon dont vous distribuerez les feuillets aux destinataires. Si vous avez plus de feuillets que vous ne souhaitez en distribuer vous‑même, la section Prochaines étapes comprend un lien vers notre site AvanTax Filing Services, où vous pourrez voir si confier à AvanTax la distribution de vos feuillets pourrait être une solution envisageable.