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2025-05-23 - AvanTax eForms 2025.100 (Early Production Release) is ready; get it here

En-têtes d’importation des données du relevé 16

L’importation est disponible uniquement dans eForms Standard et eForms Enterprise
(Ces en-têtes sont aussi utilisés dans les fichiers d’importation pour AvanTax Filing Services)


Vidéo d’aide rapide - Importer des données à partir d’Excel (CSV et XLSX)

Les colonnes et les lignes dont la première cellule contient « NULL » ne seront pas importées.

La cellule A1 DOIT contenir “R16

En-tête de colonneDescriptionType & TailleCommentaires & Exemples
NAME1Nom du bénéficiaire – ligne 1
(types 3, 4 et 5)
Texte, 30
NAME2Nom du bénéficiaire – ligne 2
(types 3, 4 et 5)
Texte, 30
LASTNAME1Nom de famille du premier bénéficiaire
(types 1 et 2)
Texte, 30
FIRSTNAME1Prénom du premier bénéficiaire
(types 1 et 2)
Texte, 30
INITIAL1Initiale du premier bénéficiaire
(types 1 et 2)
Texte, 1
LASTNAME2Nom de famille du deuxième bénéficiaire
(types 1 et 2)
Texte, 30
FIRSTNAME2Prénom du deuxième bénéficiaire
(types 1 et 2)
Texte, 30
INITIAL2Initiale du deuxième bénéficiaire
(types 1 et 2)
Texte, 1
ADDRESS1Adresse – ligne 1Texte, 30
ADDRESS2Adresse – ligne 2Texte, 30
CITYVilleTexte, 28
PROVCode de provinceTexte, 2
POSTALCode postalTexte, 10
COUNTRYPaysTexte, 3CAN, USA, etc.
SINNAS du premier bénéficiaireTexte, 15
SIN2NAS du deuxième bénéficiaireTexte, 15
OTHERNUMBERNEQ ou numéro d’identification du premier bénéficiaireTexte, 10
OTHERNUMBER2NEQ ou numéro d’identification du deuxième bénéficiaireTexte, 10
FIRSTINDIVIDUALOui si le premier bénéficiaire est une personne physique; non dans le cas contraireOui/NonOui
SECONDINDIVIDUALOui si le deuxième bénéficiaire est une personne physique; non dans le cas contraireOui/NonOui
REPORTCODEStatut du feuilletTexte, 1R-Originale
A-Modifié
D–Annulé
RECTYPECode du type de bénéficiaireTexte, 11-Particulier
2-Compte conjoint
3-Société par actions
4-Association, fiducie, club ou société de personnes
5-Gouvernement ou organisme international
6-Conjoint ou constituant de la fiducie du conjoint
7-Titulaire d’un compte conjoint autre que 2
BENEFICIARYNUMNuméro du bénéficiaireTexte, 20
YEARAnnée d’impositionNumérique, 42025
TEXTATTOPTexte facultatif à imprimer en haut du feuilletTexte, 15
CAPITALGAINGains en capitalDevise
SINGLEPENSIONPaiement unique de pensionDevise
ACTUAL_EMontant réel des dividendes déterminésDevise
ACTUALMontant réel des dividendes ordinairesDevise
ENTITLEMENTPENSIONPaiement de pension donnant droit à un crédit d’impôtDevise
FOREIGNINCOME_BUSRevenu d’entreprise étrangerDevise
FOREIGNINCOME_NONBUSRevenu étranger ne provenant pas d’une entrepriseDevise
OTHERAutres revenusDevise
ENTITLEMENTCAPITALGAINGains en capital donnant droit à une déductionDevise
CREDITCrédit d’impôt pour dividendesDevise
FOREIGNINCOMETAX_BUSImpôt étranger sur le revenu d’entrepriseDevise
FOREIGNINCOMETAX_NONBUSImpôt étranger sur le revenu autre que d’entrepriseDevise
COSTBASEADJUSTMENTRajustement du prix de base de la participation au capitalDevise
CONSOLIDATIONCODEIndicateur de consolidationTexte, 1Vide, C
CURRENCYCODECode de deviseTexte, 3
SERIALNuméro séquentiel (relevé) du feuillet papierNumérique, 9
SERIALORIGINALNuméro séquentiel (relevé) du feuillet papier déjà transmis (saisi par l’utilisateur)Numérique, 9
SERIALMMNuméro séquentiel (relevé) du feuillet XMLNumérique, 9
SERIALMMPREVIOUSNuméro séquentiel (relevé) du feuillet XML déjà transmisNumérique, 9
COMPANY.NAME1Entreprise associée au feuilletTexte, 35AvanTax eForms Enterprise
et AvanTax Filing Services
COMPANY.COMPANYTAGÉtiquette associée au nom de l’entrepriseTexte, 10AvanTax eForms Enterprise
et AvanTax Filing Services
SLIPTAGÉtiquette de sous-ensembleTexte, 10AvanTax eForms Enterprise
et AvanTax Filing Services

Cases génériques où « ## » correspond à deux chiffres (01 à 04) :

En-tête de colonneDescriptionType & TailleCommentaires & Exemples
XBOX##Renseignements supplémentaires – case ## : numéro de caseTexte, 7
XAMT##Renseignements supplémentaires – case ## : données monétairesDevise
XTXT##Renseignements supplémentaires – case ## : données de caractèresTexte, 20
CUSTOMFIELDGUID ou autre identifiant uniqueTexte, 50AvanTax eForms Enterprise
et AvanTax Filing Services
CUSTOMPASSWORDMot de passe pour le feuillet PDF du bénéficiaireTexte, 20AvanTax eForms Enterprise
et AvanTax Filing Services