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QuickHelps Video (en anglais seulement) - Amend & Cancel Slips
Il arrive que vous deviez transmettre une déclaration contenant des données modifiées, annulées ou additionnelles; les étapes ci-dessous vous permettront de transmettre les données correctement. Note : Faites d'abord une copie de sauvegarde de vos données originales, car les modifications apportées pour préparer la déclaration contenant les renseignements modifiés, annulés ou supplémentaires sont irréversibles. Consultez aussi pour savoir comment transmettre des feuillets modifiés, annulés ou additionnels.
Transmission de données modifiées - Observez la marche à suivre ci-dessous si des données déjà transmises à l'ARC ou à Revenu Québec doivent être mises à jour :
| • | Changez l'état du feuillet ou du relevé pour « Modifié ». Si vous importez des données dans eForms, assurez-vous que le champ REPORTCODE ou SLIPSTATUS porte la mention « A » (pour les déclarations à l'ARC et à Revenu Québec). |
| • | Apportez les modifications nécessaires aux données originales. |
| • | Traitez la déclaration; réglez à « Modifié » l'État des feuillets ou des relevés de façon à n'inclure dans la déclaration que des feuillets ou relevés modifiés. |
| • | Imprimez les feuillets; sélectionnez « Modifié » pour que seuls les feuillets modifié soient imprimés. |
Transmission de données annulées - Observez la marche à suivre ci-dessous si des données déjà transmises à l'ARC ou à Revenu Québec doivent être supprimées :
| • | Changez l'état du feuillet ou du relevé pour « Annulé ». Si vous importez des données dans eForms, assurez-vous que le champ REPORTCODE ou SLIPSTATUS porte la mention « C » (pour l'ARC et les relevés 1 de Revenu Québec) ou « D » (pour les autres déclarations à Revenu Québec). |
| • | Ne modifiez pas les données originales. |
| • | Traitez la déclaration; réglez à « Annulé » l'État des feuillets ou des relevés de façon à n'inclure dans la déclaration que des feuillets ou relevés annulés. |
| • | Imprimez les feuillets; sélectionnez « Annulé » pour que seuls les feuillets annulés soient imprimés. |
Transmission de données additionnelles - Observez la marche à suivre ci-dessous si des données déjà transmises à l'ARC ou à Revenu Québec s’avèrent incomplètes :
| • | Créez une nouvelle entreprise qui contiendra les données additionnelles. L'entreprise peut porter le même nom que sur la déclaration originale pourvu que vous saisissiez une étiquette d'entreprise unique, à la page de Renseignements sur l'entreprise, afin qu'eForms puisse les distinguer. |
| • | Ajoutez ou importez les feuillets ou relevés additionnels au besoin; l'état des feuillets ou relevés additionnels doit être « Original ». Si vous importez des données, assurez-vous que le champ REPORTCODE ou SLIPSTATUS porte la mention « O » (pour l'ARC et les relevés 1 de Revenu Québec) ou « R » (pour les autres déclarations à Revenu Québec). |
| • | Ne modifiez pas les données originales. |
| • | Traitez la déclaration pour la nouvelle données; réglez à « Original » l'État des feuillets ou relevés de façon à n'inclure dans la déclaration que des feuillets ou relevés originaux. |
| • | Imprimez les feuillets; sélectionnez « Original » pour que seuls les feuillets originaux soient imprimés. |
Transmission d’un sous-ensemble de données – Observez la marche à suivre ci-dessous si vous ne souhaitez transmettre qu’un sous-ensemble de données à l’ARC ou à Revenu Québec.
| • | Ajoutez ou modifiez les données en suivant les instructions ci-dessous. |
| • | Accédez à l’onglet Avancé pour chaque feuillet ou relevé à traiter. |
| • | Si vous utilisez la version Enterprise d’eForms : saisissez un mot-étiquette dans le champ intitulé Étiquette de sous-ensemble* pour inclure ce feuillet dans votre transmission électronique (fichier XML). Saisissez ensuite ce même mot-étiquette dans le champ intitulé Ne traiter que les feuillets sélectionnés, sous l’onglet Avancé de la page Transmission électronique du type de feuillet concerné. |
| • | Si vous utilisez une version Lite, Basic ou Standard d’eForms : cochez la case Sélectionner ce feuillet/relevé pour production électronique pour que ce feuillet ou ce relevé soit inclus dans votre transmission électronique (fichier XML); cette case sera décochée pour chaque feuillet ou relevé après la création du fichier XML. Cochez ensuite la case Ne traiter que les feuillets sélectionnés sous l’onglet Avancé de la page Transmission électronique du type de feuillet concerné. |
| • | Traitez la déclaration; sélectionnez « Original », « Modifié » ou « Annulé » (selon le cas) pour définir l’état des feuillets, de manière à n’inclure qu’eux dans la transmission. |
| • | Si vous utilisez la version Enterprise : imprimez les feuillets depuis l’écran d’impression de feuillets après avoir précisé l’étiquette du sous-ensemble de feuillets à imprimer. |
| • | Si vous utilisez une version Lite, Basic ou Standard : imprimez chaque feuillet individuellement depuis l’écran où vous en avez saisi les données. |
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