Modifier ou annuler des feuillets

Toutes les versions d’eForms vous permettent de préparer et de transmettre des feuillets et relevés modifiés ou annulés à l’ARC et à Revenu Québec. Les feuillets et relevés qui n’ont pas encore été transmis à l’ARC ou à Revenu Québec n’ont pas besoin d’être modifiés ou annulés. Consultez aussi Déclaration de renseignements modifiés, annulés ou supplémentaires pour des consignes sur la façon de transmettre une déclaration de renseignements modifiés, annulés ou supplémentaires en format XML.

Pour traiter correctement des feuillets modifiés ou annulés, vous ne DEVEZ PAS importer de données additionnelles dans eForms; tous les feuillets ou relevés que vous modifiez ou annulez doivent :

•	Avoir été transmis à l’ARC ou à Revenu Québec.

eForms ne traitera pas de relevés de Revenu Québec modifiés ou annulés si une version originale n’existe pas déjà.

Pour modifier des feuillets ou des relevés que vous avez déjà transmis à l’ARC ou à Revenu Québec :

•	Ouvrez le(s) feuillet(s) concerné(s) dans eForms; N’IMPORTEZ PAS de données modifiées, SURTOUT si vous modifiez des formulaires de Revenu Québec.

•	Faites les modifications nécessaires directement dans les feuillets ou relevés existants;

o	NE modifiez PAS le nom du titulaire et le NAS ou le numéro d’entreprise au moyen d’un feuillet modifié.

o	Si vous devez modifier le nom du titulaire et son NAS ou son numéro d’entreprise, vous devriez annuler le feuillet ou relevé original (incorrect) et produire un nouveau feuillet ou relevé original (corrigé).

•	NE modifiez PAS les numéros séquentiels des relevés de Revenu Québec; eForms fera la mise à jour des numéros séquentiels de Revenu Québec s’il y a lieu.

•	Modifiez l’état du feuillet ou du relevé directement sur celui-ci, en indiquant « A » (pour amended) pour indiquer qu’il s’agit d’un feuillet ou d’un relevé modifié.

Pour annuler des feuillets ou relevés que vous avez déjà transmis à l’ARC ou à Revenu Québec :

•	Ouvrez le(s) feuillet(s) ou relevé(s) concerné(s); N’IMPORTEZ PAS de données annulées dans eForms, SURTOUT si vous annulez des formulaires de Revenu Québec.

•	NE modifiez PAS des données qui existent déjà dans eFroms : les données figurant sur les feuillets ou relevés annulés DOIVENT demeurer EXACTEMENT telles qu’elles apparaissaient sur les feuillets ou relevés originaux soumis à l’ARC ou à Revenu Québec.

•	NE modifiez PAS le numéro séquentiel sur les formulaires de Revenu Québec; eForms fera la mise à jour des numéros séquentiels de Revenu Québec s’il y a lieu.

•	Modifiez l’état du feuillet ou du relevé directement sur celui-ci, en indiquant « C » (pour cancelled) pour signaler qu’il s’agit d’un feuillet annulé; attention, sur certains formulaires de Revenu Québec, l’état annulé est exprimé par un « D ».