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eForms vous permet d'ajuster les écarts de cotisations au RPC/RRQ, à l'AE et au RPAP/RQAP pour une entreprise. Lorsque vous ajoutez une nouvelle entreprise, eFroms insère les valeurs par défaut inscrites sur la page des Ajustements par défaut au T4 dans le menu des Paramètres utilisateur. Voir les Taux et valeurs invariablesTaux et valeurs invariables pour les taux de déduction de 2024. Les options d'ajustement pour l'entreprise active peuvent être modifiées au besoin.
Versions Standard et Enterprise seulement
Dans les versions Standard et Enterprise d'eForms, l'écran des Options d'ajustement comprend les options supplémentaires suivantes :
Verrouiller les options d'ajustement pour cette entreprise
Lorsqu'elle est cochée, cette option verrouille les options d'ajustement pour l'entreprise active. Les options d'ajustement qui ont été verrouillées pour une entreprise donnée ne seront pas affectées par l'utilisation de l'outil Modifications globales – Options d'ajustement du menu Outils pour modifier des options d'ajustement pour d'autres entreprises de la base de données.
Désactiver les ajustements aux T4/Relevé 1 pour l'entreprise active
Lorsqu'elle est cochée, cette fonction désactive les options d'ajustement sur les feuillets T4 et relevés 1 pour l'entreprise active. Les valeurs inscrites pour le RPC/RRQ, l'AE et le RPAP/RQAP ne seront pas ajustées si cette option est cochée au moment de lancer le Rapport d'ajustement.
Consultez les rubriques ci-dessous pour en savoir plus sur l'effet de chaque option d'ajustement sur les données saisies :