T4 et RL-1

eForms insèrera automatiquement le code de la province qui a été saisi sous l'onglet Général de la page Modifier les renseignements sur l'entreprise. Vous pouvez, bien sûr, indiquer un autre code de province pour certains employés. Lorsque les feuillets T4 et les Relevés 1 d’une entreprise sont associés, la saisie du code QC sur un T4 de cette entreprise entraînera automatiquement la création d’un Relevé 1 correspondant.

eForms traite le T4 et le relevé 1 (Relevé 1) ensemble; par conséquent, le Relevé 1 est le seul formulaire de Revenu Québec qui utilise les codes de l'ARC (« O » = Original, « A » = Modifié et « C » = Annulé) plutôt que ceux de Revenu Québec ( « R » = Original, « A » = Modifié et « D » = Annulé).

Saisissez dans ce champ le nombre de semaines ouvrant droit à pension durant lesquelles le bénéficiaire a travaillé; par défaut, ce sera la valeur saisie dans l'écran Modifier les renseignements sur l'entreprise. Ce nombre servira à calculer les retenues du bénéficiaire pour le RPC/RRQ. Ce champ doit comprendre des données si vous avez sélectionné « Ajuster RPC/RRQ selon le nombre de semaines assurables » en guise d'option d'ajustement du RPC/RRQ, sous l'onglet Options d'ajustement de la page Modifier les renseignements de l'entreprise.

À compter du 1er janvier 2012 (pour l'année d'imposition 2011 et les suivantes), les cases pour les gains ouvrant droit à pension et les gains assurables à l'AE doivent comporter des données. Les valeurs saisies pour le salaire brut seront automatiquement saisies comme gains ouvrant droit à pension et gains assurables d'AE (ou le maximum annuel si le salaire brut l'excède). Vous pouvez substituer les montants calculés automatiquement en cliquant sur l'icône apparaissant dans le coin inférieur gauche de chaque champ. Les montants qui ont été substitués ne changeront pas si vous modifiez le salaire brut.

Cochez les cases appropriées selon les exemptions auxquelles à droit l'employé à qui est destiné le formulaire.

•	Ne cochez pas la case d'exemption du RPC/RRQ si vous avez saisi un montant dans les cases 16 (RPC), 17 (RRQ : case B du Relevé 1) ou 26 (case G du Relevé 1). Ne cochez l'exemption au RPC/RRQ que si les gains étaient exemptés ou non admissibles pour toute la période d'emploi.

•	Ne cochez pas la case d'exemption de l'AE si vous avez saisi un montant dans la case 18 (case C du Relevé 1) ou la case 24 du T4. Ne cochez l'exemption à l'AE que si les gains étaient exemptés ou non admissibles pour toute la période d'emploi.

•	Ne cochez pas la case d'exemption au RPAP/RQAP si vous avez saisi un montant dans les cases 55 (case G du Relevé 1) ou 56 (case I du Relevé 1) du T4. Ne cochez l'exemption au RPAP/RQAP que si les gains étaient exemptés ou non admissibles pour toute la période d'emploi.

Cochez une, deux ou toutes ces cases pour indiquer que ce feuillet ne doit pas être ajusté si les autres feuillets saisis pour l'entreprise le sont. Cette option vous permet d'ajuster certains feuillets en laissant intactes les données saisies pour d'autres feuillets.

Cliquez sur l'un de ces boutons pour afficher le feuillet ou le relevé correspondant, s'il existe, associé au feuillet à l'écran.

Cliquez sur ce bouton pour ajuster le feuillet à l'écran. Les ajustements seront faits selon les options d'ajustement sélectionnées pour l'entreprise active. Ces ajustements ne se reflèteront pas dans le T4 sommaire correspondant à moins que les feuillets de tous les bénéficiaires aient été ajustés au moyen de la fonction Imprimer les rapports d'ajustement.

Le salaire net de l'employé peut être calculé et affiché à l'écran lorsque vous saisissez des données dans le T4, ce qui peut s'avérer utile en guise de vérification. Cliquez sur le bouton Salaire net pour indiquer si vous souhaitez afficher le salaire net et pour déterminer la façon de le calculer.