CELIAPP (XML) Rubriques

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La cellule A1 (importer d'un fichier Excel) ou le premier enregistrement (importer d'un fichier CSV) doit contenir le mot « FHSAX »

 

Titre

Description

Type, Taille

Commentaires & Exemples

LASTNAME

Nom du bénéficiaire

Texte, 30

Requis

FIRSTNAME

Prénom du bénéficiaire

Texte, 30


INITIAL

Initiale du bénéficiaire

Texte, 1


ADDRESS1

Adresse ligne 1

Texte, 50

 

ADDRESS2

Adresse ligne 2

Texte, 50

 

CITY

Ville

Texte, 28

 

PROV

Code de la province

Texte, 2

 

POSTAL

Code postale (y compris l'espace)

Texte, 10

 

COUNTRY

Pays, dans l'adresse

Texte, 3

 

SIN

Numéro d'assurance sociale

Texte, 9


FHSACONTRACTNUMBER

FHSA contract number

Texte, 30


DATEOFBIRTH

Date de naissance du particulier

Date

Mmm, dd, yyyy

DATEOFDEATH

Date de décès du particulier

Date

Mmm, dd, yyyy

HOLDERDEATHFAIRMARKETVALUE

Juste valeur marchande au moment du décès

Devise


UNIQUESLIPNUMBER

Numéro de Feuillet Unique (NFU)

Texte, 20


SLIPSTATUS

État du feuillet

Texte, 1

O - Originale,

A - Modifié ou

D - Annulé

FHSANEWACCOUNTINDICATOR

Indicateur de nouveau CELIAPP

Yes/No


FHSAACCOUNTCLOSEDINDICATOR

Indicateur du CELIAPP fermé

Yes/No


FHASACCOUNTCLOSEDDATE

Date de fermeture du CELIAPP

Date

Mmm, dd, yyyy

FHSASUCCESSORACCOUNTINDICATOR

Indicateur de compte du titulaire remplaçant

Yes/No


FHSABENEFICIARYINDICATOR

Indicateur de bénéficiaire

Yes/No


TOTALHFSADISTRIBUTIONBENEFICIARYCOUNT

Nombre total de bénéficiaires

Numéique, 6

 

DECEASEDACCOUNTHOLDERFHSACONTRACTNUMBER

Numéro de contrat du CELIAPP du titulaire décédé

Texte, 30

 

DECEASEDACCOUNTHOLDERSIN

N.A.S. du titulaire décédé

Texte, 9

 

DECEASEDACCOUNTHOLDERDEATHDATE

Date de décès du titulaire décédé

Date

Mmm, dd, yyyy

CALENDARYEARENDFAIRMARKETVALUE

Juste valeur marchande de fin d’année civile

Devise

 

TRANSACTIONDATE

Date de la transaction

Date

Mmm, dd, yyyy

TRANSACTIONSEQUENCE

Séquence de transaction dans la journée

Numéique, 10

 

CONTRIBUTION

Cotisation

Devise

 

FHSADEEMEDTRANSFER

Transfert réputé CELIAPP

Devise

 

QUALIFYINGWITHDRAWAL

Retrait admissible

Devise

 

TAXABLEWITHDRWAL

Retrait imposable

Devise

 

INCOMETAXDEDUCTED

Impôt sur le revenu retenu

Devise

 

FHSATRANSFERIN

Transfert reçu d'un CELIAPP

Devise

 

FHSATRANSFEROUT

Transfert vers un CELIAPP

Devise

 

RRSPTRANSFERIN

Transfert reçu du REER

Devise

 

SPOUSALRRSPTRANSFERIN

Transfert reçu du REER au profit du conjoint

Devise

 

FAIRMARKETVALUEIMMEDIATLYPRIORTRANSFEROUT

Juste valeur m…avant le retrait pour transfert

Devise

 

RRSPRRIFTRANSFEROUT

Transfert vers un REER/ FERR

Devise

 

DESIGNATEDRRSPRRIFTRANSFEROUT

Montant Désigné – transfert vers un REER/FERR

Devise

 

DESIGNATEDWITHDRAWAL

Montants Désigné - retrait

Devise

 

FHSABENEFICIARYDISTRIBUTIONOUT

Distribution d’un CELIAPP au bénéficiaire

Devise

 

FHSABENEFICIARYDISTRIBUTIONRECEIVED

Distribution bénéficiaire reçu du CELIAPP

Devise

 

FHSATRANSFEROUTTOSURVIVOR

Transfert du CELIAPP au survivant

Devise

 

RRSPRRIFTRANSFEROUTTOSURVIVOR

Transfert du REER/FERR au survivant

Devise

 

SURVIVORFHSATRANSFERIN

Transfert du survivant reçu d’un CELIAPP

Devise

 

FHSACESSATIONHOLDERDEEMEDRECEIVED

Montant réputé reçu à la cessation du CELIAPP

Devise

 

SECURITYFORLOAN

Garantie pour un prêt

Devise

 

NONQUALIFIEDINVESTMENTACQUISITION

Acquisition d’un placement non admissible

Devise

 

NONQUALIFIEDINVESTMENTDISPOSITION

Disposition d’un placement non admissible

Devise

 

MARRIAGEBREAKDOWNFHSATRANSFERIN

Total des transferts CELIAPP reçus – rupture de mariage

Devise

 

MARRIAGEBREAKDOWNFHSATRANSFEROUT

Total des transferts CELIAPP effectués – rupture de mariage

Devise

 

MARRIAGEBREAKDOWNRRSPRRIFTRANSFEROUT

Total des transferts vers un REER/FERR – rupture de mariage

Devise

 

ACCOUNTHOLDERFORMERSPOUSEFAMILYNAME

Nom de famille de l’ancien époux ou conjoint de fait

Texte, 30

 

ACCOUNTHOLDERFORMERSPOUSEGIVENNAME

Prénom de l’ancien époux ou conjoint de fait

Texte, 30

 

ACCOUNTHOLDERFORMERSPOUSESIN

N.A.S. de l’ancien époux ou conjoint de fait

Texte, 9

 

TEXTATTOP

Texte facultatif à imprimer

Texte, 15

 

EMAILADDRESS

Adresse électronique (Une adresse courriel ou deux adresses séparées par un point-virgule)

Texte, 255

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OKTOEMAILSLIP

Consentement à la reception éléctronique des copies du feuillet

Yes/No

eForms Enterprise seulement

COMPANY.NAME1

Importer des données dans l'entreprise spécifique

Texte, 35

eForms Enterprise seulement

COMPANY.COMPANYTAG

Étiquette associée avec le nom de l'entreprise

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

SLIPTAG

Étiquette de sous-ensemble

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

CUSTOMFIELD

Un GUID ou un autre identificateur global unique

Texte, 50

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CUSTOMPASSWORD

Mot de passe du fichier pour le bénéficiaire

Texte, 20

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