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eForms Standard & Enterprise Seulement

 

La cellule A1 (importer d'un fichier Excel) ou le premier enregistrement (importer d'un fichier CSV) doit contenir le mot « R11 »

 

Titre

Description

Type, Taille

Commentaires & Exemples

NAME1

Nom du bénéficiaire ligne 1 (type 2)

Texte, 30

Requis; type 2

NAME2

Nom du bénéficiaire ligne 2 (type 2)

Texte, 30

 

LASTNAME

Nom du bénéficiaire (type 1)

Texte, 30

Requis; type 1

FIRSTNAME

Prénom du bénéficiaire (type 1)

Texte, 30

 

INITIAL

Initiale du bénéficiaire (type 1)

Texte, 1

 

ADDRESS1

Adresse ligne 1

Texte, 50

 

ADDRESS2

Adresse ligne 2

Texte, 50

 

CITY

Ville

Texte, 28

 

PROV

Code de la province

Texte, 2

 

POSTAL

Code postale (y compris l'espace)

Texte, 10

 

COUNTRY

Code du pays

Texte, 3

CAN, USA, etc.

YEAR

Année d'imposition

Numérique, 4

2024

OTHERID

Numéro d'identification

Texte, 10

 

RECTYPE

Type de bénéficiaire

Texte, 1

1 - Particulier

2 - Autre

REPORTCODE

Code du relevé

Texte, 1

R - Originale,

A - Modifié or

D - Annulé

SIN

Numéro d'assurance sociale

Texte, 9

 

EXPENSESASSISTANCEA

Montants d'aide concernant les frais inscrits au cases A

Devise

 

EXPLORATIONEXPENSESCANADIAN

Frais d'exploration au Canada

Devise

 

EXPENSESASSISTANCEB

Montants d'aide concernant les frais inscrits aux cases B

Devise

 

DEVELOPMENTEXPENSESCANADIAN

Frais de mise en valeur au Canada

Devise

 

EXPENSESASSISTANCED

Montants d'aide concernant les frais inscrits aux cases D

Devise

 

EXPLORATIONEXPENSESQUEBEC

Frais d'exploration au Québec

Devise

 

EXPENSESASSISTANCEE

Montants d'aide concernant les frais inscrits aux cases E

Devise

 

EXPLORATIONEXPENSESQUEBECMINING

Frais d'exploration minière de surface ou d'exploration pétrolière ou gazière au Québec

Devise

 

EXPENSESASSISTANCEF

Montants d'aide concernant les frais inscrits aux cases F

Devise

 

EXPLORATIONEXPENSESNORTHERNQUEBEC

Frais d'exploration dans le Nord québécois

Devise

 

EXPENSESSHAREISSUE

Frais d'émission d'actions

Devise

 

BOXA1

Frais liés aux énergies renouvelables et à l'économie d'énergie engagés au Québec

Devise

 

BOXA2

Frais d'exploration engagés au Québec qui ne donnent pas droit à la déduction additionnelle

Devise

 

BOXB1

Frais de mise en valeur au Québec

Devise

 

BOXB201

Actions accréditives émises après le 11 mars 2005

Devise

 

ID359

Numéro d'identification attribué au formulaire CO-359.10

Texte, 12

 

DATERENUNCIATION

Date à laquelle la renonciation prend effet

Date

Mm, dd, yyyy

SERIAL

Numéro séquentiel sur la fiche de papier

Numérique, 9

 

SERIALORIGINAL

Numéro séquentiel sur la fiche de papier précédemment déposée (entrée par l'utilisateur)

Numérique, 9

 

SERIALMM

Numéro séquentiel de la soumission XML

Numérique, 9

 

SERIALMMPREVIOUS

Numéro séquentiel de la soumission précédente XML

Numérique, 9

 

TEXTATTOP

Texte facultatif à imprimer

Texte, 15

 

EMAILADDRESS

Adresse d'email du bénéficiaire; une adresse courriel ou deux adresses séparées par un point-virgule

Texte, 255

eForms Enterprise seulement

OKTOEMAILSLIP

Bénéficiaire accorde son consentement à la reception éléctronique des copies du relevé

Yes/No

eForms Enterprise seulement

PDFFILENAME

Nom du fichier du feuillet (PDF)

Texte, 255

eForms Enterprise seulement

EMAILSTATUS

Statut de la transmission électrionique

Yes/No

eForms Enterprise seulement

ISSELECTED

Sélectionner ce feuillet pour production électrionique

Yes/No

eForms Enterprise seulement

COMPANY.NAME1

Importer des données dans l'entreprise spécifique

Texte, 35

eForms Enterprise seulement

COMPANY.COMPANYTAG

Étiquette associée avec le nom de l'entreprise

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

SLIPTAG

Étiquette de sous-ensemble

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

CUSTOMFIELD

Un GUID ou un autre identificateur global unique

Texte, 50

eForms Enterprise seulement

CUSTOMPASSWORD

Mot de passe pour le destinataire du feuillet ou relevé en PDF

Texte, 20

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