T5013 Rubriques

DÉBUT  RETOUR  PRÉCÉDENT SUJET  SUJET SUIVANT

eForms Standard & Enterprise Seulement

 

La cellule A1 (importer d'un fichier Excel) ou le premier enregistrement (importer d'un fichier CSV) doit contenir le mot « T5013 »

 

Titre

Description

Type, Taille

Commentaires & Exemples

Main page fields

 

 

 

NAME1

Nom de famille ou première ligne du nom commercial

Texte, 50

Requis

NAME2

Prénom ou deux ligne du nom commercial

Texte, 50

 

ADDRESS1

Adress ligne 1

Texte, 30

 

ADDRESS2

Adress ligne 2

Texte, 30

 

CITY

Ville

Texte, 28

 

PROV

Code de la province

Texte, 2

 

POSTAL

Code postale (y compris l'espace)

Texte, 10

 

COUNTRY

Pays, dans l'adresse

Texte, 3

CAN, USA, etc.

TYPEOFSLIP

Genre de feuillet

Texte, 1

O – Originale

A – Modifié

D – Annulé

UNITSOWNED

Nombre d'unités détenues de la société de personnes

Numérique

8 décimals

MEMBERCODE

Code de l'associé (case 002, annexe 50-106)

Texte, 1

0 – Commanditaire

1 – Associé déterminé qui n'est pas un commanditaire

2 – Commandité

3 – Participation exonérée

4 – Mandataire ou agent

COUNTRYCODE

Code du pays (case 003)

Texte, 3

CAN, USA, etc.

RECTYPE

Type de bénéficiaire (case 004)

Texte, 1

1 – Particulier

3 – Société

4 – Association, Fiducie, Club ou Société de Personnes

PARTNERSSHARE

Part (%) de l'associé dans les revenus (pertes) de la société de personnes (case 005, annexe 50-107)

Numérique

8 décimals

PARTNERID

Numéro d'identification de l'associé (case 006, annexe 50-101)

Texte, 16

 

CCA

Déduction pour amortissement (case 040)

Devise

 

Generic boxes where ## is two numerals (01 to 36):

X##TEXT2

Case générique ##: Numéro case

Texte, 3

 

X##TEXT1

Case générique ##: Province/Pays

Texte, 3

 

X##AMOUNT

Case générique ##: Montant

Devise

 

Generic descriptive information boxes where ## is two numerals (01 to 12):

E##TEXT2

Case générique ##: Numéro case

Texte, 6

 

E##TEXT3

Case générique ##: Texte

Texte, 65

 

E##TEXT3

Case générique ##: Province/Pays

Texte, 3

 

Additional Headings for Schedule 50 fields::

TYPEOFPARTNER

Type d'associé (annexe 50 case 105)

Texte, 1

1 Particulier autre qu'une fiducie

2 Société

3 Société de personnes

4 Fiducie

5 Particulier autre qu'une fiducie (non-résident)

6 Société (non-résident)

7 Société de personnes (non-résident)

8 Fiducie (non-résident)

9 Fiducie non résidente à pouvoir discrétionnaire

DISPOSEDOFINTEREST

L'associé a disposé de la totalité ou d'une partie de leur participation dans la société de personnes durant l'exercice (annexe 50 case 110)

Yes/No

 

INCOMEALLOCATED

Part de l'associé du revenu net (perte nette) (annexe 50 case 220)

Devise

 

CAPITALSTART

Prix de base (annexe 50 case 300)

Devise

 

COSTOFUNITSACQ

Coût des parts acquises au cours de l'exercice (annexe 50 case 310)

Devise

 

PREVIOUSSHARE

Part de l'associé du revenu net (ou perte nette) de l'exercice précédent (annexe 50 case 320)

Devise

 

CAPITALCONTRIBUTED

Apport de capital au cours de l'exercice (annexe 50 case 330)

Devise

 

DRAWINGS

Prélévements au cours de l'exercice (un montant négatif) (annexe 50 case 340)

Devise

Doit être un nombre négatif

OTHERADJUSTMENTS

Autres rajustements (annexe 50 case 350)

Devise

 

PARTNERSHARENETINCOME

Part de l'associé du revenu net de l'exercice (annexe 50 case 410)

Devise

 

PARTNERSHARERESOURCEEXPENSES

Part de l'associé des frais relatifs à recevoir avec lien de dépendance (annexe 50 case 420)

Devise

 

NONARMSLENGTHDEBT

Créances exigibles et/ou avantages à recevoir avec lien de dépendance (annexe 50 case 430)

Devise

 

TEXTATTOP

Texte facultatif à imprimer

Texte, 20

 

EMAILADDRESS

Adresse d'email du bénéficiaire; une adresse courriel ou deux adresses séparées par un point-virgule

Texte, 255

eForms Enterprise seulement

OKTOEMAILSLIP

Bénéficiaire accorde son consentement à la reception éléctronique des copies du relevé

Yes/No

eForms Enterprise seulement

COMPANY.NAME1

Importer des données dans l'entreprise spécifique

Texte, 35

eForms Enterprise seulement

COMPANY.COMPANYTAG

Étiquette associée avec le nom de l'entreprise

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

SLIPTAG

Étiquette de sous-ensemble

Texte, 10

eForms Enterprise seulement