T5 & RL3 Rubriques

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eForms Standard & Enterprise Seulement

 

La cellule A1 (importer d'un fichier Excel) ou le premier enregistrement (importer d'un fichier CSV) doit contenir le mot « T5 »

 

Les données de RL-3 sont importées avec les données de T5; consultez la section Rubriques pour T5, pour en savoir plus sur les données d'importation des RL-3.

Titre

Description

Type, Taille

Commentaires & Exemples

NAME1

Nom du bénéficiaire ligne 1 (type 3, 4 & 5)

Texte, 30

Requis; type 3, 4 & 5

NAME2

Nom du bénéficiaire ligne 2 (type 3, 4 & 5)

Texte, 30

 

LASTNAME1

Première du bénéficiaire prénom (type 1 & 2)

Texte, 20

Requis; type 1 & 2

FIRSTNAME1

Première du bénéficiaire nom (type 1 & 2)

Texte, 12

 

INITIAL1

Première du bénéficiaire initiale (type 1 & 2)

Texte, 1

 

FIRSTINDIVIDUAL

Indique la première entité est individuelle (R3)

Yes/No

 

LASTNAME2

Deuxième du bénéficiaire prénom (type 2)

Texte, 20

 

FIRSTNAME2

Deuxième du bénéficiaire nom (type 2)

Texte, 12

 

INITIAL2

Deuxième du bénéficiaire initiale (type 2)

Texte, 1

 

SECONDINDIVIDUAL

Indique seconde entité est individuelle

Yes/No

 

ADDRESS1

Adresse ligne 1

Texte, 30

 

ADDRESS2

Adresse ligne 2

Texte, 30

 

CITY

Ville

Texte, 28

 

PROV

Code de la province

Texte, 2

 

POSTAL

Code postale (y compris l'espace)

Texte, 10

 

COUNTRY

Code du pays

Texte, 3

 

TAXYEAR

Année

Numérique, 4

2017

REPORTCODE

Code du feuillet (21)

Texte, 1

O - Originale,

A - Modifié or

D - Annulé

(R, A ou D apparaître sur le RL-1 si nécessaire)

RECTYPE

Type de bénéficiaire (23)

Texte, 1

1 - Particulier

2 - Compte conjoint

3 - Société

4 - Association, fiducie, club, Société en nom collectif

5 - Gouvernement ou org. international

SIN

Première bénéficiaire NAS/Numéro d'identification ou Numéro de société (22)

Texte, 15

 

SIN2

Deuxième bénéficiaire NAS/Numéro d'identification (R3)

Texte, 15

 

ACTUAL

Montant réel des dividendes autres que des dividendes déterminés (10)

Devise

 

ACTUAL_E

Montant réel des dividendes déterminés (24)

Devise

 

INTEREST

Intérêts de source canadienne (13, D)

Devise

 

CAPGAINS

Dividendes sur gains en capital (18, I)

Devise

 

OTHER

Autres revenus de source canadienne (14)

Devise

 

FORINC

Revenus étrangers (15, F)

Devise

 

FORTAX

Impôt étranger payé (16, G)

Devise

 

ROYALTIES

Redevances de source canadienne (17, H)

Devise

 

ACCRUED

Revenus accumulés Rentes (19, J)

Devise

 

RESOURCE

Montant donnant droit à la déduction relative aux resources (20)

Devise

 

CURRENCY

Devises étrangères (27)

Texte, 3

 

TRANSIT

Succursale (28)

Texte, 10

 

ACCOUNTNO

Numéro de compte du bénéficiaire (29)

Texte, 16

 

TEXTATTOP

Texte facultatif à imprimer

Texte, 15

 

EMAILADDRESS

Adresse d'email du bénéficiaire

Texte, 255

eForms Enterprise seulement

OKTOEMAILSLIP

Bénéficiaire accorde son consentement à la reception éléctronique des copies du relevé

Yes/No

eForms Enterprise seulement

COMPANY.NAME1

Importer des données dans l'entreprise spécifique

Texte, 35

eForms Enterprise seulement

COMPANY.COMPANYTAG

Étiquette associée avec le nom de l'entreprise

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

SLIPTAG

Étiquette de sous-ensemble

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

RUBRIQUES SUPPLEMENTAIRES POUR RL-3 DOMAINES

 

 

NEEDR3

RL-3 est obligatoire

Yes/No

 

ISINTERESTSAVINGSBONDS

Est intérêts des obligations d'épargne du Québec ou fédéraux

Yes/No

 

ACCOUNTNOR3

Autre ID / Numéro du bénéficiaire sur R3

Texte, 16

 

SERIAL

Numéro Relevé sur la fiche de papier

Numérique, 9

 

SERIALORIGINAL

Numéro Relevé sur la fiche de papier précédemment déposée (entrée par l'utilisateur)

Numérique, 9

 

SERIALMM

Numéro Relevé de la soumission XML

Numérique, 9

 

SERIALMMPREVIOUS

Numéro Relevé de la soumission précédente XML

Numérique, 9

 

ACTUALR3

Montant imposable des dividendes (B)

Devise

Voir la note 1 ci-dessous

ACTUALR3_E

Montant réel des dividendes déterminés (C)

Devise

Voir la note 1 ci-dessous

INTERESTR3

Intérêts de source canadienne (D)

Devise

Voir la note 1 ci-dessous

CAPGAINSR3

Dividendes sur les gains en capital (I)

Devise

Voir la note 1 ci-dessous

OTHERR3

Autres revenus de source canadienne (E)

Devise

Voir la note 1 ci-dessous

FORINCR3

Revenus bruts étrangers (F)

Devise

Voir la note 1 ci-dessous

FORTAXR3

Impôts étranger payé (G)

Devise

Voir la note 1 ci-dessous

ROYALTIESR3

Redevances de source canadienne (H)

Devise

Voir la note 1 ci-dessous

ACCRUEDR3

Revenus accumulés: rentes (J)

Devise

Voir la note 1 ci-dessous

TEXTATTOPR3

Texte facultatif à imprimer

Texte, 15

 

Cases génériques où ## est deux chiffres (01 à 04):

XBOX##

Renseignements complémentaires - Case

Texte, 7

 

XAMT##

Renseignements complémentaires - Montant

Devise

 

XTXT##

Renseignements complémentaires - Autre renseignements

Texte, 20

 

 

Note 1: Ces champs seront ignorés par l'importation à moins que le "Ne pas synchroniser les données numériques sur les bulletins de T5/RL-3 associés à cette entreprise» est cochée sur la page Avancé de l'écran information sur les entreprises