R3 Rubriques

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eForms Standard & Enterprise Seulement

 

La cellule A1 (importer d'un fichier Excel) ou le premier enregistrement (importer d'un fichier CSV) doit contenir le mot « R3 »

 

Titre

Description

Type, Taille

Commentaires & Exemples

NAME1

Nom du bénéficiaire ligne 1 (type 3, 4 & 5)

Texte, 30

Requis; type 3, 4 & 5

NAME2

Nom du bénéficiaire ligne 2 (type 3, 4 & 5)

Texte, 30

 

LASTNAME1

Première du bénéficiaire prénom (type 1 & 2)

Texte, 20

Requis; type 1 & 2

FIRSTNAME1

Première du bénéficiaire nom (type 1 & 2)

Texte, 12

 

INITIAL1

Première du bénéficiaire initiale (type 1 & 2)

Texte, 1

 

FIRSTINDIVIDUAL

Indique la première entité est individuelle (R3)

Yes/No

 

LASTNAME2

Deuxième du bénéficiaire prénom (type 2)

Texte, 20

 

FIRSTNAME2

Deuxième du bénéficiaire nom (type 2)

Texte, 12

 

INITIAL2

Deuxième du bénéficiaire initiale (type 2)

Texte, 1

 

SECONDINDIVIDUAL

Indique seconde entité est individuelle

Yes/No

 

ADDRESS1

Adresse ligne 1

Texte, 30

 

ADDRESS2

Adresse ligne 2

Texte, 30

 

CITY

Ville

Texte, 28

 

PROV

Code de la province

Texte, 2

 

POSTAL

Code postale (y compris l'espace)

Texte, 10

 

COUNTRY

Code du pays

Texte, 3

 

TAXYEAR

Année

Numérique, 4

2017

REPORTCODER3

Code du feuillet (21)

Texte, 1

O - Originale,

A - Modifié or

D - Annulé

(R, A ou D apparaître sur le RL-1 si nécessaire)

RECTYPER3

Type de bénéficiaire (23)

Texte, 1

1 - Particulier

2 - Compte conjoint

3 - Société

4 - Association, fiducie, club, Société en nom collectif

5 - Gouvernement ou org. international

SIN

Première bénéficiaire NAS/Numéro d'identification ou Numéro de société (22)

Texte, 15

 

SIN2

Deuxième bénéficiaire NAS/Numéro d'identification (R3)

Texte, 15

 

ACCOUNTNOR3

Autre ID / Numéro du bénéficiaire sur R3

Texte, 12

 

ACTUALR3

Montant imposable des dividendes (B)

Devise

 

ACTUALR3_E

Montant réel des dividendes déterminés (C)

Devise

 

INTERESTR3

Intérêts de source canadienne (D)

Devise

 

ISINTERESTSAVINGSBONDS

Est intérêts des obligations d'épargne du Québec ou fédéraux

Yes/No

 

CAPGAINSR3

Dividendes sur les gains en capital (I)

Devise

 

OTHERR3

Autres revenus de source canadienne (E)

Devise

 

FORINCR3

Revenus bruts étrangers (F)

Devise

 

FORTAXR3

Impôts étranger payé (G)

Devise

 

ROYALTIESR3

Redevances de source canadienne (H)

Devise

 

ACCRUEDR3

Revenus accumulés: rentes (J)

Devise

 

CURRENCY

Devises étrangères (27)

Texte, 3

 

TRANSIT

Succursale (28)

Texte, 10

 

SERIAL

Numéro Relevé sur la fiche de papier

Numérique, 9

 

SERIALORIGINAL

Numéro Relevé sur la fiche de papier précédemment déposée (entrée par l'utilisateur)

Numérique, 9

 

SERIALMM

Numéro Relevé de la soumission XML

Numérique, 9

 

SERIALMMPREVIOUS

Numéro Relevé de la soumission précédente XML

Numérique, 9

 

TEXTATTOPR3

Texte facultatif à imprimer

Texte, 15

 

Cases génériques où ## est deux chiffres (01 à 04):

XBOX##

Renseignements complémentaires - Case

Texte, 7

 

XAMT##

Renseignements complémentaires - Montant

Devise

 

XTXT##

Renseignements complémentaires - Autre renseignements

Texte, 20

 

EMAILADDRESS

Adresse d'email du bénéficiaire

Texte, 255

eForms Enterprise seulement

OKTOEMAILSLIP

Bénéficiaire accorde son consentement à la reception éléctronique des copies du relevé

Yes/No

eForms Enterprise seulement

COMPANY.NAME1

Importer des données dans l'entreprise spécifique

Texte, 35

eForms Enterprise seulement

COMPANY.COMPANYTAG

Étiquette associée avec le nom de l'entreprise

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

SLIPTAG

Étiquette de sous-ensemble

Texte, 10

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