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eForms Standard & Enterprise Seulement

 

La cellule A1 (importer d'un fichier Excel) ou le premier enregistrement (importer d'un fichier CSV) doit contenir le mot « R27 »

 

Titre

Description

Type, Taille

Commentaires & Exemples

LASTNAME1

Première du bénéficiaire prénom (type 1 & 4)

Texte, 20

Requis; type 1

FIRSTNAME1

Première du bénéficiaire nom (type 1 & 4)

Texte, 12

 

INITIAL1

Première du bénéficiaire initiale (type 1 & 4)

Texte, 1

 

FIRSTINDIVIDUAL

«Yes» si le premier récipiendaire est une personne physique; «No» autrement (type 4)

Yes/No

 

LASTNAME2

Deuxième du bénéficiaire prénom (type 4)

Texte, 20

 

FIRSTNAME2

Deuxième du bénéficiaire nom (type 4)

Texte, 12

 

INITIAL2

Deuxième du bénéficiaire initiale (type 4)

Texte, 1

 

SECONDINDIVIDUAL

«Yes» si deuxième bénéficiaire est une personne physique; «No» autrement (type 4)

Yes/No

 

NAME1

Nom du bénéficiaire, ligne 1 (type 2, 3, 4 & 5)

Texte, 30

Requis; type 2, 3, 4 & 5

NAME2

Nom du bénéficiaire ligne 2 (type 2, 3, 4 & 5)

Texte, 30

 

ADDRESS1

Adresse ligne 1

Texte, 30

 

ADDRESS2

Adresse ligne 2

Texte, 30

 

CITY

Ville

Texte, 28

 

PROV

Code de la province

Texte, 2

 

POSTAL

Code postale (y compris l'espace)

Texte, 10

 

COUNTRY

Pays, dans l'adresse

Texte, 3

CAN, USA, etc.

TAXYEAR

Année d'imposition

Texte, 1

2017

SIN

Numéro d'assurance sociale

Texte, 9

 

SIN2

NAS du deuxième individu

Texte, 9

 

RECTYPER27

Type de bénéficiaire

Texte, 1

1 - Particulier ou fiducie

2 - Société

3 - Société de personnes

4 - Titulaire d'un compte en commun ou béneficiaire de paiements conjoints

5 - Consortium

NEQR27

Numéro d'entreprise du Québec

Numérique, 10

 

NEQ2R27

Numéro d'entreprise du Québec de deuxième destinataire

Numérique, 10

 

REFNO

Numéro d'identification

Numérique, 10

 

REFNO2

Numéro d'identification du deuxième bénéficiaire

Numérique, 10

 

PAYMENTS

Paiements contractuels

Devise

 

SUBSIDIES

Subventions

Devise

 

REPORTCODER27

Code du relevé

Texte, 1

R - Originale,

A - Modifié or

D - Annulé

SERIAL

Numéro Relevé sur la fiche de papier

Numérique, 9

 

SERIALORIGINAL

Numéro Relevé sur la fiche de papier précédemment déposée (entrée par l'utilisateur)

Numérique, 9

 

SERIALMM

Numéro Relevé de la soumission XML

Numérique, 9

 

SERIALMMPREVIOUS

Numéro Relevé de la soumission précédente XML

Numérique, 9

 

TEXTATTOP

Texte facultatif à imprimer

Texte, 15

 

EMAILADDRESS

Adresse d'email du bénéficiaire

Texte, 255

eForms Enterprise seulement

OKTOEMAILSLIP

Bénéficiaire accorde son consentement à la reception éléctronique des copies du relevé

Yes/No

eForms Enterprise seulement

COMPANY.NAME1

Importer des données dans l'entreprise spécifique

Texte, 35

eForms Enterprise seulement

COMPANY.COMPANYTAG

Étiquette associée avec le nom de l'entreprise

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

SLIPTAG

Étiquette de sous-ensemble

Texte, 10

eForms Enterprise seulement