R16 Rubriques

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eForms Enterprise Seulement

 

La cellule A1 (importer d'un fichier Excel) ou le premier enregistrement (importer d'un fichier CSV) doit contenir le mot « R16 »

 

Titre

Description

Type, Taille

Commentaires & Exemples

NAME1        

Nom du bénéficiaire ligne 1 (type 3, 4 & 5)

Texte, 30

 

NAME2

Nom du bénéficiaire ligne 2 (type 3, 4 & 5)

Texte, 30

 

LASTNAME1

Première du bénéficiaire prénom (type 1 & 2)

Texte, 20

 

FIRSTNAME1

Première du bénéficiaire nom (type 1 & 2)

Texte, 12

 

INITIAL1

Première du bénéficiaire initiale (type 1 & 2)

Texte, 1

 

LASTNAME2

Deuxième du bénéficiaire prénom (type 1 & 2)

Texte, 20

 

FIRSTNAME2

Deuxième du bénéficiaire nom (type 1 & 2)

Texte, 12

 

INITIAL2

Deuxième du bénéficiaire initiale (type 1 & 2)

Texte, 1

 

ADDRESS1

Adresse ligne 1

Texte,30

 

ADDRESS2

Adresse ligne 2

Texte,30

 

CITY

Ville

Texte,28

 

PROV

Code de la province

Texte,2

 

POSTAL

Code postale (y compris l'espace)

Texte, 10

 

COUNTRY

Pays

Text ,3

CAN, USA, etc.

SIN

NAS du première bénéficiaire

Texte,9

 

SIN2

NAS du deuxième bénéficiaire

Texte,9

 

OTHERNUMBER

NEQ ou le numéro d'identification de première bénéficiaire

Texte,10

 

OTHERNUMBER2

NEQ ou le numéro d'identification de deuxième bénéficiaire

Texte,10

 

FIRSTINDIVIDUAL

«Yes» si le premier récipiendaire est une personne physique; «No» autrement

Yes/No

Yes

SECONDINDIVIDUAL

«Yes» si deuxième bénéficiaire est une personne physique; «No» autrement

Yes/No

Yes

REPORTCODE

État du feuillet

Texte,1

R - Originale,

A - Modifié or

D - Annulé

RECTYPE

Code du bénéficiaire

Texte,1

1 - Particulier

2 - Compte conjoint

3 - Société

4 - Association, fiducie, club, Société en nom collectif

5 - Gouvernement ou organisme international

6 - Conjoint de l'auteur de la fiducie ou pour celui de la personne décédée

7 - Détenteur d'un compte conjoint autre que 2

BENEFICIARYNUM

Numéro du bénéficiaire

Texte,20

 

YEAR

Année

Numérique, 4

2017

TEXTATTOP

Texte facultatif à imprimer

Texte,15

 

CAPITALGAIN

Gains en capital

Devise

 

SINGLEPENSION

Paiement unique de retraite

Devise

 

ACTUAL_E

Montant réel des dividendes déterminés

Devise

 

ACTUAL

Montant réel des dividendes ordinaires

Devise

 

ENTITLEMENTPENSION

Rente de retraite donnant droit à un crédit d'impôt

Devise

 

FOREIGNINCOME_BUS

Revenus d'entreprise de source étrangère

Devise

 

FOREIGNINCOME_NONBUS

Revenus de placement de source étrangère

Devise

 

OTHER

Autres revenus

Devise

 

ENTITLEMENTCAPITALGAIN

Gains en capital donnant droit à une déduction

Devise

 

TAXABLE

Montant imposable des dividendes déterminés et ordinaires

Devise

 

CREDIT

Crédit d'impôt pour dividendes

Devise

 

FOREIGNINCOMETAX_BUS

Impôt étranger sur des revenus d'entreprise

Devise

 

FOREIGNINCOMETAX_NONBUS

Impôt étranger sur des revenus non tirés d'une entreprise

Devise

 

COSTBASEADJUSTMENT

Rajustement du prix de base d'une participation

Devise

 

CONSOLIDATIONCODE

Indicateur consolidé

Texte,1

Vide, C

CURRENCYCODE

Code de devise

Texte,3

 

SERIAL

Numéro Relevé sur la fiche de papier

Numérique, 9

 

SERIALORIGINAL

Numéro Relevé sur la fiche de papier précédemment déposée (entrée par l'utilisateur)

Numérique, 9

 

SERIALMM

Numéro Relevé de la soumission XML

Numérique, 9

 

SERIALMMPREVIOUS

Numéro Relevé de la soumission précédente XML

Numérique, 9

 

COMPANY.NAME1

Importer des données dans l'entreprise spécifique

Texte, 35

eForms Enterprise seulement

COMPANY.COMPANYTAG

Étiquette associée avec le nom de l'entreprise

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

SLIPTAG

Étiquette de sous-ensemble

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

Cases génériques où ## sommes deux chiffres (01 à 04):

XBOX##

Renseignements complémentaires - Case

Texte, 7

 

XAMT##

Renseignements complémentaires - Montant

Devise

 

XTXT##

Renseignements complémentaires - Autre renseignements

Texte, 20