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eForms Standard & Enterprise Seulement

 

La cellule A1 (importer d'un fichier Excel) ou le premier enregistrement (importer d'un fichier CSV) doit contenir le mot « R15 »

 

REMARQUE : Les cases suivantes ne peuvent pas être importées mais sont saisies sur la page « Totaux R15 » du formulaire TP-600-V : Case 14, Case 38, Case 39, Case 42, Case 70, Case 72, Case 73, Case 75 et case 76.

 

Titre

Description

Type, Taille

Commentaires & Exemples

LASTNAME

Nom de famille ou nom d'enterprise

Texte, 30

Requis

FIRSTNAME

Prénom ou nom d'enterprise ligne 2

Texte, 30

 

APARTMENT

Appartement Numéro

Texte, 5

 

STREETNO

Numéro de la rue

Texte, 9

 

STREET

Nom de la rue

Texte, 24

 

CITY

Ville

Texte, 28

 

PROV

Code de la province

Texte, 2

 

POSTAL

Code postale (y compris l'espace)

Texte, 10

 

COUNTRY

Code du pays

Texte, 3

 

PARNTERID

Numéro d'identification de la société de personnes

Texte, 16

N.A.S. ou numéro d'identification

REPORTCODE

État du feuillet

Texte, 1

R - Originale,

A - Modifié or

D - Annulé

PARTNERSSHARE

Pourcentage de participation dans les revenus (ou les pertes)

Numérique, 12

8 chiffres + 4 décimals

UNITSOWNED

Nombre d'unités détenues par l'associé

Numérique, 8

 

MEMBERCODE

Code de l'associé (40)

Texte, 1

0 - Associé déterminé qui est un commanditaire

1 - Autre associé déterminé

2 - Commandité

RECTYPE

Code du genre de contribuable (41)

Texte, 1

1 - Particulier

3 - Société

4 - Fiducie ou société de personnes

CAPITALSTART

Compte de capital au début de l'exercice

Devise

 

CAPITALCONTRIBUTED

Apport de capital au cours de l'exercice

Devise

 

OTHERADJUSTMENTS

Autres ajustements

Devise

 

INCOMEALLOCATED

Revenus (ou pertes) attribués au cours de l'exercice

Devise

 

DRAWINGS

Prélèvements

Devise

 

BOX1

Revenu net (ou perte nette) d'entreprise, canadien et étranger

Devise

 

BOX2

Revenu net (ou perte nette) d'entreprise de source étrangère

Devise

 

BOX3

Revenu net (ou perte nette) de location, canadien et étranger

Devise

 

BOX4

Revenu net (ou perte nette) de location de source étrangère

Devise

 

BOX5

Amortissement

Devise

 

BOX6A

Montant réel des dividendes déterminés

Devise

 

BOX6B

Montant réel des dividendes ordinaires

Devise

 

BOX7

Intérêts et autres revenus de placement de source canadienne

Devise

 

BOX8

Dividendes et intérêts de source étrangère

Devise

 

BOX9

Ristourne de coopérative

Devise

 

BOX10

Gains (ou pertes) en capital servant au calcul de la déduction

Devise

 

BOX11

Provisions relatives aux immobilisations aliénées

Devise

 

BOX12

Gains (ou pertes) en capital ne servant pas à calculer la déduction

Devise

 

BOX13

Perte à l'égard d'un placement dans une entreprise

Devise

 

BOX15A

Frais financiers et frais d'intérêts

Devise

 

BOX15B

Paiements compensatoires d'un mécanisme de transfert de dividendes

Devise

 

BOX16

Impôt du Québec retenu à la source

Devise

 

BOX17

Impôts étrangers payés sur les revenus non tirés d'une entreprise

Devise

 

BOX18

Impôts étrangers payés sur les revenus d'entreprise

Devise

 

BOX19

Dons de bienfaisance

Devise

 

BOX20

Autres dons

Devise

 

BOX21A

Crédit d'impôt à l'investissement – Biens amortissables

Devise

 

BOX21B

Crédit d'impôt à l'investissement – Autres biens

Devise

 

BOX24A

Capital versé – Part de la société membre dans les dettes

Devise

 

BOX24B

Capital versé – Part de la société membre dans les biens admissibles

Devise

 

BOX24C

Capital versé – Part de la société membre dans l'actif total

Devise

 

BOX25

Dépenses de R-D ayant trait aux salaires versés au Québec

Devise

 

BOX26

Fraction à risques

Devise

 

BOX27

Perte comme membre à responsabilité limitée

Devise

 

BOX28

Frais d'exploration au Canada

Devise

 

BOX29

Frais de mise en valeur au Canada

Devise

 

BOX30

Frais à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz

Devise

 

BOX31

Frais relatifs à des ressources étrangères

Devise

 

BOX32

Frais d'exploration au Québec

Devise

 

BOX33

Frais d'explor. minière de surface, pétrolière ou gazière au Québec

Devise

 

BOX34

Frais d'exploration dans le Nord québécois

Devise

 

BOX35_28

Montants d'aide case 28

Devise

 

BOX35_29

Montants d'aide case 29

Devise

 

BOX35_30

Montants d'aide case 30

Devise

 

BOX35_32

Montants d'aide case 32

Devise

 

BOX35_33

Montants d'aide case 33

Devise

 

BOX35_34

Montants d'aide case 34

Devise

 

BOX43

Remboursement de capital

Devise

 

BOX44

Crédit d'impôt pour dividendes

Devise

 

BOX45

Partie admise des gains en capital imposables sur biens relatifs aux ressources

Devise

 

BOX50

Nombre d'unités acquises au cours de l'exercice financier

Numérique, 9

Pas de décimals

BOX51

Coût unitaire

Devise

 

BOX53

Montant à recours limité

Devise

 

BOX54

Montant du rajustement à risque

Devise

 

BOX55

Autres réductions indirectes

Devise

 

BOX60

Frais d'exploration au Canada

Devise

 

BOX61

Frais de mise en valeur au Canada

Devise

 

BOX62

Frais d'exploration au Québec

Devise

 

BOX63

Frais d'explor. minière de surface, pétrolière ou gazière au Québec

Devise

 

BOX64

Frais d'exploration dans le Nord québécois

Devise

 

BOX65

Frais d'émission d'actions ou de titres

Devise

 

BOX66_60

Montants d'aide case 60

Devise

 

BOX66_61

Montants d'aide case 61

Devise

 

BOX66_62

Montants d'aide case 62

Devise

 

BOX66_63

Montants d'aide case 63

Devise

 

BOX66_64

Montants d'aide case 64

Devise

 

BOX71

Montant admissible

Devise

 

BOX74

Pourcentage de participation pour le crédit d'impôt

Numérique, 16

12 chiffres + 4 décimals

Cases génériques où ## sommes deux chiffres (01 à 28):

XBOX##

Renseignements complémentaires - Case

Texte, 7

 

XTXT##

Renseignements complémentaires - Autre renseignements

Texte, 20

 

XAMT##

Renseignements complémentaires - Montant

Devise

 

SERIAL

Numéro séquentiel sur la fiche de papier

Numérique, 9

 

SERIALORIGINAL

Numéro séquentiel sur la fiche de papier précédemment déposée (entrée par l'utilisateur)

Numérique, 9

 

SERIALMM

Numéro séquentiel de la soumission XML

Numérique, 9

 

SERIALMMPREVIOUS

Numéro séquentiel de la soumission précédente XML

Numérique, 9

 

EMAILADDRESS

Adresse d'email du bénéficiaire; une adresse courriel ou deux adresses séparées par un point-virgule

Texte, 255

eForms Enterprise seulement

OKTOEMAILSLIP

Bénéficiaire accorde son consentement à la reception éléctronique des copies du relevé

Yes/No

eForms Enterprise seulement

COMPANY.NAME1

Importer des données dans l'entreprise spécifique

Texte, 35

eForms Enterprise seulement

COMPANY.COMPANYTAG

Étiquette associée avec le nom de l'entreprise

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

SLIPTAG

Étiquette de sous-ensemble

Texte, 10

eForms Enterprise seulement

CUSTOMFIELD

Un GUID ou un autre identificateur global unique

Texte, 50

eForms Enterprise seulement

CUSTOMPASSWORD

Mot de passe pour le destinataire du feuillet ou relevé en PDF

Texte, 20

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