Champs de saisie et boutons couramment utilisés

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L'écran de saisie de données du T4, ci-dessous, sert d'exemple; les champs qui y apparaissent ne figureront pas dans tous les écrans de saisie de données.

 

Nom / Prénom / Initiale

Entrez les nom, prénom et initiale du bénéficiaire dans les champs appropriés. Les paramètres de déclaration électronique pour l'ARC permettent de saisir un maximum de 20 caractères pour le nom de famille et de 12 caractères pour le prénom. Sur certains formulaires, le T5 et le Relevé 3 par exemple, les champs de saisie du nom du bénéficiaire seront différents selon que ce dernier est une personne, une société ou autre.

 

Adresse ligne 1

Saisissez la première ligne de l'adresse du bénéficiaire. Les paramètres de déclaration électronique de l'ARC permettent de saisir un maximum de 30 caractères.

 

Adresse ligne 2

Saisissez la deuxième ligne de l'adresse du bénéficiaire s'il y a lieu. Les paramètres de déclaration électronique de l'ARC permettent de saisir un maximum de 30 caractères.

 

Ville / Province

Saisissez le nom de la ville et de la province de résidence du bénéficiaire. Les paramètres de déclaration électronique de l'ARC permettent de saisir un maximum de 28 caractères pour la ville et de 3 caractères pour la province. Choisissez parmi les abréviations valides proposées en double-cliquant dans le champ de la province.

 

Code postal / Pays

Saisissez le code postal et le pays de résidence du bénéficiaire. Les paramètres de déclaration électronique de l'ARC permettent de saisir un maximum de 10 caractères pour le code postal (ce qui permet de saisir un code postal canadien ou un zip code étatsunien) et de 3 caractères pour le pays. Choisissez parmi les abréviations valides proposées en double-cliquant dans le champ du pays.

 

Année

Saisissez l'année d'imposition à laquelle s'applique le feuillet. Les paramètres de déclaration électronique de l'ARC permettent de saisir un maximum de 4 caractères.

 

N.A.S

Saisissez le numéro d'assurance sociale du bénéficiaire. Les paramètres de déclaration électronique de l'ARC permettent de saisir un maximum de 17 caractères pour le N.A.S. Sur certains formulaires où le bénéficiaire est une société, vous pourriez devoir saisir plutôt le numéro d'entreprise du bénéficiaire.

 

État / Code de relevé

Saisissez le code approprié indiquant s'il s'agit du feuillet original, d'un feuillet annulé ou modifié. Pour les feuillets de renseignements de l'ARC et les relevés 1 et 3 (Québec), les options sont les suivantes :

 

O – Mention « original » sur les feuillets de l'ARC (« R » sur les relevés du RQ)
A – Mention « modifié » sur les feuillets et relevés de l'ARC et du RQ
C – Mention « annulé » sur les feuillets de l'ARC (« D » sur les relevés du RQ)

 

Erreurs et avertissement

Les avis de données incomplètes ou manquantes apparaîtront dans cette zone.

 

Texte facultatif à imprimer

Saisissez tout texte qui devrait s'imprimer dans le haut du feuillet.